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Déliberation - Liste Deliberations Conseil 13 02 2026
Document publié le Vendredi 13 février 2026 par la commune d'Almayrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil 13 02 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Al
COMMUNE
DE
ma
ÿ
I
dC
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
:
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
février
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-quatre
février,
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ALMAYRAC
(Tarn),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
SENGES,
Maire.
Présents
:
SENGES
Jean-Marc,
CAYRE
Chantal,
GRANIER
Séverine,
VINCENS
Véronique,
BASCOUL
Axelle,
ICHARD
Nicolas,
BERLOU
Christian,
DINARO
Daniel,
MARCHISIO
Romain
Absents-excusés
:
LEROY
Laetitia
donne
pouvoir
à DINARO
Daniel,
TEYSSEYRE
Jérôme
donne
pouvoir
à GRANIER
Séverine
Secrétaire
de
séance
:
CAYRE
Chantal
Titulaires
en
exercice
: 11
Présents:9
Conseillers
avec
pouvoir
: 2
Nombre
de
voix
délibératives
: 11
ORDRE
du
JOUR
:
*Désignation
secrétaire
de
séance
*Approbation
PV
de
séance
du
11-12-2025
*Approbation
CFU
2025
(délibération)
*Affectation
de
résultat
2025
(délibération)
*Tableau
des
effectifs
au
01-01-2026
(délibération)
*Convention
de
mandat
MOE
travaux
voirie
2026
(délibération)
*Demande
de
subvention
école
de
Mirandol-séjour
à
Toulouse
(délibération)
*Demande
de
subvention
REGION
Tranche
3 -Projet
aménagement
cœur
de
village
(délibération)
*Fongibilité
des
crédits
en
M57
(délibération)
*Ouverture
anticipée
de
crédits
en
investissement
2026
(délibération)
*Délibération
portant
revalorisation
de
l'indemnité
de fonction
du
maire
non fixée
à son
maximum
(délibération) *Délibération
portant
revalorisation
de
l'indemnité
de fonction
des
adjoints
(délibération)
*Location
salle polyvalente
— Actualisation
prix
gaz
(délibération)
*Ouestions
diverses
LISTE
DES
DELIBERATIONS :
*Approbation
CFU
2025
(Reportée
pour
cause
de
panne
plateforme
DGFIP)
*Affectation
de
résultat
2025
(Reportée
pour
cause
de
panne
plateforme
DGFIP)
*Tableau
des
effectifs
au
01-01-2026
(Approuvé
à l’unanimité)
*Convention
de
mandat
MOE
travaux
voirie
2026
(Approuvée
à l’unanimité)
*Demande
de
subvention
école
de
Mirandol-séjour
à Toulouse
(Approuvée
à l’unanimité)
*Demande
de
subvention
REGION
Tranche
3
-Projet
aménagement
cœur
de
village
(Approuvée
à
l’unanimité) *Fongibilité
des
crédits
en
M57
(Approuvée
à l’unanimité)
*Ouverture
anticipée
de
crédits
en
investissement
2026
(Approuvée
à l’unanimité)
*Délibération
portant
revalorisation
de
l’indemnité
de
fonction
du
maire
non
fixée
à son
maximum
(Approuvée
à l’unanimité)
*Délibération
portant
revalorisation
de
l’indemnité
de
fonction
des
adjoints
(Approuvée
à
l’unanimité) *Location
salle
polyvalente
— Actualisation
prix
gaz
(Approuvée
à l’unanimité)
Publiée
et affichée
le Jeudi
26 février
2026
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,