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Déliberation - Liste Deliberation Seance 27 04 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune d'Almayrac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberation Seance 27 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
COMMUNE
DE
À \Ima
Ÿ
J
ac
LISTE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
27
avril
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
du
27
avril
2026
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-huit
avril,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ALMAYRAC
(Tarn),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Salle
de
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Marc
SENGES,
Maire.
Présents
: SENGES
Jean-Marc,
CAYRE
Chantal,
CHARD
Nicolas,
GRANIER
Séverine,
BERLOU
Christian,
TEYSSEYRE
Jérôme,
LEROY
Laetitia,
BASCOUL
Axelle,
MARCHISIO
Romain,
BEVYNIER
Dominique,
PUERTO
Agnès.
Absents-excusés
:
Secrétaire
de
séance
:
GRANIER
Séverine
Titulaires
en
exercice
: 11
Présents
: 11
Conseillers
avec
pouvoir
: 0
Nombre
de
voix
délibératives
: 11
ORDRE
du
JOUR
:
*Approbation
PV
de
séance
du
20-03-2026
*Présentation
programme
investissement
2026
*Présentation
projet
BP
2026
*Vote
des
taux
TFB,
TFNB,
THRS
(délibération)
*Subventions
aux
associations
* Demande
de
subvention
FNACA
(délibération)
*Vote
du
BP
2026
(délibération)
*Création
des
commissions
et désignation
des
membres
dont
CAO
- (délibération
annule
et remplace
délibération
2026-16)
*Désignation
des
membres
de
la
CCID
(délibération)
*Forfait
électricité
camion
pizzas
(délibération)
*Désaffiliation
de
la
Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet
(délibération)
*Désignation
« correspondant
Défense
»
*Ouestions
diverses
LISTE
DES
DELIBERATIONS
:
*Vote
des
taux
TFB,
TFNB,
THRS
(Approuvé
à l’unanimité)
*Demande
de
subvention
FNACA
(Approuvée
à l’unanimité)
*Vote
du
BP
2026
(Approuvée
à l’unanimité)
“Création
des
commissions
et désignation
des
membres
dont
CAO
- délibération
annule
et remplace
délibération
2026-16
(Approuvée
à l’unanimité)
*Désignation
des
membres
de
la CCID
(Approuvée
à l’unanimité)
*Forfait
électricité
camion
pizzas
(Approuvée
à l’unanimité)
*Désaffiliation
de
la Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet
(Approuvée
à l’unanimité)
Publiée
et affichée
le mardi
28
avril
2026
Le
Maire,
.
Le
secrétaire
de
séance,