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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (unknown - Registre Numerique Nouvel evenement)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Médias, Numérique,
Outlook
Registre Numérique > Nouvel événement
À partir de Registre Numérique
Date Mar 2026-01-06 17:30
À Christine DOYEN
REGISTRE NUMÉRIQUE D'ENQUÊTE PUBLIQUE
ENQUÊTE PUBLIQUE - RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU -
MARMANDE
Bonjour Madame Christine DOYEN,
Le registre d'enquête publique n°3190 «Enquête publique -
RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU - MARMANDE» a clôturé le
06/01/2026 à 17:30:00 (fuseau Europe/Paris).
Désormais :
Le public ne peut plus déposer de contributions
numériques, hormis les visiteurs ayant commencé à
remplir le formulaire avant l'heure de clôture du registre et
pour lesquels la contribution sera noté "hors délais",
Le dossier d'enquête n'est plus accessible au public,
Les contributions publiées ne sont plus accessibles au
public.
Vous conservez l'accès aux contributions au sein de l'interface
privée le temps nécessaire à leurs instructions et à la rédaction
de votre rapport et de vos conclusions. Vous conservez aussi, bien entendu, la possibilité d'exporter tout ou partie des
contributions aux formats Excel ou Word (Menu "Export").
Vous pouvez accéder au rapport des statistiques, sous forme
d'un fichier PDF téléchargeable, dans le menu "Rapports" >
"Statistiques", et au rapport de conformité du registre dans le
menu "Rapports" > "Rapports" > onglet "Conformité"
Dès que vous serez certain que toutes les contributions sont
intégrées (notamment dans le cas de l’intégration de contributions issues des registres papier et des courriers),
vous pouvez générer les exports et rapports de clôture dans le
menu "Rapports" > "Rapports" > onglet "Exports de clôture".
Sincères salutations,
L'équipe du pôle numérique de Publilégal
Cette adresse email n'est pas suivie, veuillez ne pas répondre à ce message. Pour toutes questions, veuillez contacter le support à l'adresse support@registre-numerique.fr
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