unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20151214 oj

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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20151214 oj Document publié le Lundi 14 décembre 2015 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20151214 oj)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi, Ordre du Jour – Conseil communautaire du 14-12-2015 1/2

ORDRE DU JOUR

AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Développement durable

N°1.  ECO-PROJET D’ACCUEIL DU BAGNAS – DEMANDES DE SUBVENTIONS : modification du plan de financement suite aux retours des services instructeurs (annule et remplace la délibération du 2/11/2015)

N°2.  SITES NATURA 2000 - « AQUEDUC DE PEZENAS », « GRANDE MAÏRE », « CARRIERES DE NOTRE DAME DE L'AGENOUILLADE » ET « COURS INFERIEUR DE L'HERAULT » : demandes de subventions pour l’animation des sites auprès de l’Europe (FEADER) et de l’État pour l'année 2016

N°3.  ANIMATION DU SITE « EST ET SUD DE BEZIERS » : demande de subvention auprès de l’Europe (FEADER) et de l'État pour l'année 2016

Cohésion urbaine et sociale

N°4. APPROCHE TERRITORIALE INTEGREE (ATI) : autorisation donnée au Président de signer la convention de délégation de taches avec la Région Languedoc-Roussillon (autorité de gestion) pour l’ATI Politique de la Ville

N°5.  CONVENTION LOCALE D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BÂTIES (TFPB) POUR LE QUARTIER PRIORITAIRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE D’AGDE : approbation des conventions avec Hérault Habitat, OPH de Sète, ARCADE et FDI Habitat

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L’EMPLOI

Emploi, formation et insertion

N°6.  PLIE HERAULT MEDITERRANEE – GESTION FSE 2014-2020 : Avenant n°2-2016 de prolongation au protocole d’accord 2011/2014 ; Ajustements de la programmation 2015 ; Programmation 2016

Accueil et aide aux entreprises

N°7.  ACCOMPAGNEMENT ET FINANCEMENT DES ENTREPRISES : Budget prévisionnel 2016 et demandes de subventions

N°8.  PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : cession du lot n°1 d’une superficie de 1 516 m², section AR, n° cadastral 238 à M. MONTEIL Michel et Mme SCHUSTER Martine pour le projet d’implantation d’une station lavage

N°9.  PAEHM « LE ROUBIE » A PINET : convention relative à la réalisation de l’opération d’archéologie préventive

N°10.  SYNDICAT MIXTE DE LA FILIERE VIANDE DE L’HERAULT : convention de prestation de services 2016 pour la mise à disposition d’un agent de la CAHM à temps partiel

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 14 DECEMBRE 2015 à 18 heures

à PEZENAS

Foyer des CampagnesOrdre du Jour – Conseil communautaire du 14-12-2015 2/2

SERVICES TECHNIQUES

N°11.  GROUPEMENT DE COMMANDE TRAVAUX D’AMENAGEMENT ESPACES VERTS : convention constitutive entre la ville d’Agde et la CAHM

N°12. ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LES COMMUNES DE FLORENSAC ET DE CASTELNAU DE GUERS : autorisation de signature du marché

N°13. TRAVAUX DE REFECTION ET D’AMENAGEMENT DE LA VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE : lancement de la consultation et autorisation de signature des marchés

N°14.  FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES ET DE DOCUMENTS IMPRIMES : approbation des marchés à bons de commande et autorisation du Président à signer les marchés

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Administration générale et ressources

N°15. MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET PRINCIPAL

N°16.  ASSOCIATION « ROUTE DES VIGNERONS ET DES PECHEURS » : attribution de subvention et approbation de la convention d’objectifs 2016

N°17.OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE PEZENAS VAL D’HERAULT : acompte sur le versement de la subvention 2016

N°18.  OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE PEZENAS VAL D’HERAULT : modification de la représentativité

N°19.  ASSOCIATION « OCCITAN-IX » : approbation des statuts et adhésion de la CAHM

N°20.  CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D’INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE

N°21.  ACTION DE MUTUALISATION : mise à disposition à temps partiel du Directeur Général des Services de la ville d’Agde

N°22  ACTION DE MUTUALISATION : renouvellement des mises à disposition de deux cadres de la Direction des services

N°23. PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT TERRITOIRE 34

N°24.PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 DU SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE PÉZENAS-AGDE

N°25.  COMITE SYNDICAL D’HERAULT ENERGIES - COMMISSION CONSULTATIVE HERAULT ENERGIE : désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant

N°26.COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET GESTION DES EAUX (SAGE) DES BASSINS VERSANTS DE LA LAGUNE DE THAU ET DE L’ETANG D’INGRIL : renouvellement des représentants de la CAHM

N°27.  CENTRE DE RESSOURCES POLITIQUE DE LA VILLE « VILLES ET TERRITOIRES » : modification de la représentativité

N°28. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION – COMPTE RENDU AU CONSEIL (du 19 mars au 3 juillet 2015)

N°29. DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE