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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20080728 oj
Document publié le Samedi 5 avril 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20080728 oj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1.→ INSTALLATION DE M. MERLO André EN TANT QUE DELEGUE SUPPLEANT AU SEIN DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET DES COMMISSIONS DE LA CAHM :
2.→ APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
3.→ CREATION D'UN ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LANGUEDOC ROUSSILLON :
désignation d'un représentant de la CAHM au sein du conseil d'administration
FINANCES
4.→ PAEHM « LA CAPUCIERE » A BESSAN : Décision Modificative N°1
4 bis→DEVELOPPEMENT DES ENERGIES RENOUVELABLES (SOLAIRE OU EOLIENNE) : modalités
d'intervention de la Communauté d'agglomération – reversement financier aux communes – modification
des attributions de compensation
5.→ SOUTIEN A L'EXPLOITATION DE LA LIGNE PARIS – ORLY / BEZIERS – CAP D'AGDE
PROLONGATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA DEUXIEME
ANNEE SOIT DU 5 AVRIL 2008 AU 4 AVRIL 2009 : avenant N° 2
6.→ PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2007 DE LA SOCIETE D’EQUIPEMENT DU BITERROIS
ET SON LITTORAL
PERSONNEL
7.→ PLAN DE FORMATION DES ELUS : fixation des orientation générales
8. → COMITE TECHNIQUE PARITAIRE – COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE: Détermination du
nombre de représentants (Collèges employeur et employés).
9.→ RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU CHARGE DE COMMERCIALISATION DES PAEHM
(transformation en CDI)
Note de synthèse - Conseil communautaire du 28-07-2008 1 /
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
HERAULT MEDITERRANEE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du LUNDI 28 JUILLET 2008 à 18 HEURES
à AGDE
(Hôtel de ville - salle du Conseil Municipal) MARCHES PUBLICS
10.→ MARCHE D'ASSURANCE N°2004-22 « DOMMAGES AUX BIENS » AVEC MMA : avenant N°3- régularisation de la prime pour l'année 2008
11.→ FOURNITURE DE VEHICULES D'OCCASION : lancement d'un appel d'offres ouvert et
autorisation de signature des marchés
12. → MARCHE N° 2007-51 AMENAGEMENT DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
D'AGDE : Avenant n°1 au lot 10 VRD « terrassement-voirie-réseaux humides » avec le Groupement
SOLATRAG/MAZZA
DEVELOPPEMENT & CONTRACTUALISATION
METIERS D'ART
13.→ PROGRAMME COMMUNAUTAIRE METIERS D'ART – PROGRAMMATION 2008: demandes de
subventions auprès du Conseil Régional, du Conseil Général et de l'Etat
14..→ POLE DES METIERS D'ART D'AGDE ET DE PEZENAS : création d'un comité de Pilotage
COMMERCIALISATION:
15.→ PAEHM « LES RODETTES » A PEZENAS : cessions de terrains à constructeurs – agrément de
candidature lot F2 d'une superficie de 1 436 m² à M. Jacky SABATIER
PROSPECTIVES ECONOMIQUES
16.→ CREATION D'UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE IMMOBILIERE, FILIALE DE LA SEBLI
17.→ PLATE-FORME DE LA CREATION D’ACTIVITES DE L’HERAULT (PFCA 34) : adhésion exercice
2008
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL
18.→ ACTION « CENTRE DE RESSOURCES PROSPECTIVES EN RESSOURCES HUMAINES » :
convention de partenariat entre la CAHM et la MDEGB
19.→ MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER : approbation du Budget prévisionnel 2008 et demandes de
subventions auprès de la DRTEFP et du Conseil Général
20.→ COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ECONOMIE REGIONALE (COMIDER) –
participation financière de la CAHM au MARKETHON 2008 : subvention de 1000 €
21 .→ POLE EMPLOI SERVICES HERAULT : adhésion 2008 Retirée de l'ordre du jour
22.→ PLIE – LANCEMENT DU CHANTIER D'INSERTION METIERS DES SERVICES A LA PERSONNE
Note de synthèse - Conseil communautaire du 28-07-2008 2 / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
INFRASTRUCTURES & DEPLACEMENTS
23.→ PARTICIPATION DE LA CAHM A LA JOURNEE NATIONALE DU TRANSPORT PUBLIC DU 17
SEPTEMBRE 2008
24.→ ASSOCIATION TGV DEVELOPPEMENT L.-R. : renouvellement adhésion 2008
HABITAT
25.→ PROGRAMME D'ACTIONS TERRITORIAL HERAULT MEDITERRANEE
26.→ PROJET DE LOGEMENTS SOCIAUX SUR SAINT THIBERY ( 10 LOCATIFS ET 8 EN ACCESSION
SOCIALE) -ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES C 2158 D'UNE CONTENANCE DE 690 M2
ET C 2159 D'UNE CONTENANCE DE 30 M2 AU LIEU DIT LE CAUSSE A M LOZANO SCI ESPERANZA
( annule et remplace la délibération N° 37 du 18 octobre 2007)
SERRVICE TECHNIQUE
27. → TRAITEMENT CONTRE LA CHENILLE PROCESSIONNAIRE DU PIN – CAMPAGNE 2008 ET
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL
28. → DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
Note de synthèse - Conseil communautaire du 28-07-2008 3 /