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Déliberation - 02 03 2020 032 communication decisions du maire
Document publié le Lundi 24 février 2020 par la commune de Cambo-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - 02 03 2020 032 communication decisions du maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE
CAMBO-LES-BAINS
KANBOKO
HERRIKO ETXEA
(Pyrénées-Atlantiques)
64250
OBJET / GAIA
Communication des
décisions du Maire
DATE DE CONVOCATION :
DEIALDIAREN DATA :
24 février 2020
Nombre de conseillers en
Exercice / ordezkarien kopuru
orokorra : 29
Nombre de présents / 24
hor zirenak:
Nombre de votants / 28
bozkatu dutenak :
02-03-2020-032
Extrait du Registre des Délibérations
du Conseil municipal
Herriko Kontseiluaren
Delibero Erregistroaren Agiria
SEANCE DU 2 MARS 2020
L’an deux mille vingt, le deux mars, à dix-neuf heures, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance
publique, sous la présidence de Monsieur Christian DEVEZE, Maire.
Etaient présents / Hor zirenak : M. Christian Devèze, Mme Eliane Noblia,
M. Frédéric Bardin, Mme Pascale Lespade, M. Didier Irastorza, Mme
Eliane Aïzpuru, M. Henri Saint Jean, Mme Anne-Marie Pontacq, adjoints,
M. Vincent Goytino, Mme Christiane Hargain-Despéries, M. Patrice Dor, Mme Yolande Huguenard, M. Jean-Jacques Lassus, Mme Argitxu Hirigoyen, M. Jean-Noël Magis, M. Peio Etcheleku, M. Roger Barbier, Mme Carmen Gonzalez, M. Pascal Bourguet, Mme Véronique Larronde, Mme Argitxu Hiriart-Urruty, M. Philippe Bacardatz, Mme Nathalie Aïçaguerre, Mme Amaia Beyrie, conseillers municipaux.
Absents ou excusés / Barkatuak: M. Vincent Bru, Mme Corinne
Othatceguy, Mme Maryannick Hirigoyen, M. Camille Jenvrin, Mme Bernadette Remeau, conseillers municipaux.
Procuration / Ahalordea : Mme Corinne Othatceguy à Mme Yolande Huguenard, Mme Maryannick Hirigoyen à Mme Eliane Noblia, M. Camille Jenvrin à M. Didier Irastorza, Mme Bernadette Remeau à Mme Christiane Hargain-Despéries.
Secrétaire / Idazkaria : À l’unanimité des membres présents, Mme Argitxu Hirigoyen est désignée secrétaire de séance.
Conformément aux articles L. 2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales et à la délibération du Conseil municipal en date du 1% avril 2019, il est fait communication :
Des décisions relatives à la délivrance et la reprise de concessions au cimetière du 13 octobre 2019 au 8 février 2020 :
- Achat de concessions 30 ans (+ caveau) : 2
- Achat de concessions 30 ans (+ columbarium) : 1
- _ Renouvellement de concessions 15 ans : 4
- Renouvellement de concessions 30 ans : 1
- Renouvellement de concessions 30 ans (caveaux) : 2
Pas de vote
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an ci-dessus.
s “T 1 Éristian BEVÈZE a
es ataMaire de Cambo-les-Bains
| Kanboko Auzapeza
\
fcte certifié exécutoire ES
- Par publication ou notification le 04/03/2020
- Partransmission au Contrôle de Légalité le 0403/2020