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unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 11 09 2023 Actualisation horaire du poste dinfirmiere au multi accueil de Leyr
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 11 09 2023 Actualisation horaire du poste dinfirmiere au multi accueil de Leyr)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
L’an deux mille vingt-trois le 21 du mois de septembre s’est réuni le conseil communautaire de Seille et Grand Couronné à 18 heures 30, à Amance, après convocation légale du 13 septembre, sous la présidence de monsieur Claude THOMAS
Présents : M. RENKES David – M. LAURENT Stéphane – M. BECCHETTI Daniel - M. BARTHELEMY Philippe M. GRANDADAM Daniel – M. VOINSON Philippe - M. FAUCHEUR Dominique – M. MARTIN Christophe - Mme MARANDE Carole – M. HOLZER Alain – M. WARION Jacques – M. HENQUEL Patrick - Mme SCHEFFLER Véronique – M. FEGER Serge – M. GUEZET Philippe – Mme CHERY Chantal – Mme RUSTOM Lina - Mme CLEMENT Paulette – M. GAY Gérard – M RENAUD Claude. M. THOMAS Claude – Mme KLINGELSCHMITT Agnès – M. MORESE Yannick – M. FAGOT REVURAT Yannick - Mme LORETTE Delphine – M. MEVELLEC Mickaël - M. L’HUILLIER Nicolas – M. BECKER Bernard – M. THIRY Philippe - M. FRANCOIS Vincent - M. IEMETTI Jean Marc – M. BERNARD Philippe – M. DIEDLER Franck – M. CAPS Antony
M. LE GUERNIGOU Nicolas – M. MATHIEU Denis - M. CERUTTI Alain - M. BAUDOUIN Cédric Procurations : M. RAKOTONDRAMANITRA à M. BARTHELEMY Philippe - Mme FRANCOIS Valérie à M. VOINSON Philippe – Mme MARCHAL Astrid à M. FEGER Serge – M. BRIDARD Franck à M. IEMETTI Jean Marc – M. CHANE Alain à M. THIRY Philippe – Mme JELEN Nelly à M. CAPS Antony – M. MICHEL Olivier à M. THOMAS Claude – M. MOUGINET Dominique à M. RENAUD Claude – M. VINCENT Yvon à M. CERUTTI Alain Excusé(e)s : M. JOLY Philippe – M. GUILLAUME Geoffrey
Secrétaire de séance : M. RENAUD Claude
L’assemblée dénombrait : 47 votants
NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGE EXPRIME : RESSOURCES HUMAINES En exercice : 55 Pour : 47 11/09/2023 Présents : 37 Contre
Pouvoirs : 10 Absentions :
Excusés : 2
Votants : 47
Date d’affichage : 22 septembre
Actualisation horaire du poste d’infirmière au multi accueil de Leyr
Vu la délibération du 24.11.2022 ouvrant un poste d’infirmier en soins généraux à 29h,
Vu l’avis du comité technique,
Claude THOMAS, président, informe qu’il convient d’actualiser la quantité horaire du poste d’infirmière du multi accueil de Leyr, pour tenir compte de la nouvelle organisation mise en place à la suite du départ de l’EJE responsable du site.
Le président propose la modification du poste suivant le tableau ci-dessous :
FERMETURE OUVERTURE Date effet Grade Horaire Grade Horaire
Infirmier soins
généraux
29
heures Infirmier soins généraux
35
heures 21/08/2023
Le conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Décide de créer et fermer les postes conformément au tableau ci-dessous FERMETURE OUVERTURE Date effet Grade Horaire Grade Horaire Infirmier soins
généraux
29
heures Infirmier soins généraux
35
heures 21/08/2023
Précise que les crédits sont ouverts au BP 2023
[[[signature1]]] CLAUDE THOMAS
2023.09.27 17:17:42 +0200
Ref:20230927_152002_1-1-O
Signature numérique
le Président
Réception au contrôle de légalité le 27/09/2023 à 17h26
Réference de l'AR : 054-200070589-20230921-11_09_2023-DE