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unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 17 06 2024 Actualisation horaire du poste dAuxiliaire de Puericulture du multi accueil de Leyr 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 17 06 2024 Actualisation horaire du poste dAuxiliaire de Puericulture du multi accueil de Leyr 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Agriculture et alimentation,
L’an deux mille vingt-quatre le 13 du mois de juin s’est réuni le conseil communautaire de Seille et Grand Couronné à 18 heures 30, à Velaine Sous Amance, après convocation légale du 6 juin, sous la présidence de monsieur Claude THOMAS.
Présents : M. RENKES David – Monsieur LAPOINTE Denis - Monsieur SALVE Olivier – M. BECCHETTI Daniel M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – M. GRANDADAM Daniel – M. VOINSON Philippe – Mme FANCOIS Valérie M. FAUCHEUR Dominique – Mme MARANDE Carole - M. HOLZER Alain – M. WARION Jacques - Mme SCHEFFLER Véronique – M. FEGER Serge - M. GUEZET Philippe – Mme CHERY Chantal – Mme RUSTOM Lina –M. DELATTE Hubert Mme CLEMENT Paulette – M. GAY Gérard – M. THOMAS Claude – Mme KLINGELSCHMITT Agnès – M. FAGOT REVURAT Yannick – Mme LORETTE Delphine – Mme BONNEAU Sophie – M. L’HUILLIER Nicolas – M. BECKER Bernard -
M.FRANCOIS Vincent – M. DIEDLER Franck – M. CHANE Alain – M. LE GUERNIGOU Nicolas – M. MOUGINET Dominique
M. FRITSCH Jacques- M. BAUDOUIN Cédric
Procurations : M. HENQUEL Patrick à M. MOUGINET Dominique – M. CERUTTI Alain à M. FRANCOIS Vincent – M. THIRY Philippe à M. CHANE Alain – Mme MARCHAL Astrid à M. FEGER Serge – M. BARTHELEMY Philippe à M. RAKOTONDRAMANITRA Haja – M. CAPS Antony à M. THOMAS Claude – Mme JELEN Nelly à M. LE GUERNIGOU Nicolas -
Excusé(e)s : M. MICHEL Olivier
Secrétaire de séance : M. GUEZET Philippe -
L’assemblée dénombrait : 40 votants
NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGE EXPRIME : RESSOURCES HUMAINES En exercice : 55 Pour : 40 17/06/2024 Présents : 33 Contre
Pouvoirs : 7 Absentions :
Excusés :
Votants : 40
Date d’affichage : 18 juin 2024
Actualisation horaire du poste d’Auxiliaire de Puériculture du multi accueil de Leyr
Vu la délibération du 27.09.2011 ouvrant un poste d’AP à 35h au MAL,
Vu l’avis du comité technique,
Claude THOMAS, président, informe que la nouvelle organisation du multi accueil de Leyr nécessite de diminuer les heures du poste d’Auxiliaire de puériculture.
Le président propose la modification du poste suivant le tableau ci-dessous :
FERMETURE OUVERTURE
Date effet
Grade Horaire Grade Horaire
Auxiliaire de
Puériculture classe
normale
35
heures
Auxiliaire de Puériculture classe
normale
28
heures
Réception au contrôle de légalité le 17/06/2024 à 14h18
Réference de l'AR : 054-200070589-20240613-17_06_2024-DE Le conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Décide de créer et fermer les postes conformément au tableau ci-dessous
FERMETURE OUVERTURE
Date effet
Grade Horaire Grade Horaire
Auxiliaire de
Puériculture classe
normale
35
heures
Auxiliaire de Puériculture classe
normale
28
heures
Précise que les crédits sont ouverts au BP 2024
[[[signature1]]] Claude THOMAS
2024.06.17 14:01:41 +0200
Ref:6708289-10050095-1-D
Signature numérique
le Président
Réception au contrôle de légalité le 17/06/2024 à 14h18
Réference de l'AR : 054-200070589-20240613-17_06_2024-DE