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Ordre du Jour - ODJ CM 26 02 2026
Compte-Rendu - CR CM 09 mai 2017
Ordre du Jour - ODJ CM 27052026 bis
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Larmor-Baden.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27052026 bis)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
DE
LARMOR-BADEN
2 Place
de
l'Eglise
56
870
4:
02.97.57.05.38
Email
:
accueil@larmorbaden.com
Site
internet:
www.larmorbaden.com
Le
18
mai
2026
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Mercredi
27
Mai
2026
à 18h
Salle
du
Conseil
Municipal
- Mairie
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
FINANCES
-
Subventions
aux
associations
2026
-
Mise
en
place
d’une
navette
estivale
2026
-
Refacturation
des prestations
de nettoyage
des
toilettes
du
port
-
Constitution
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
FONCIER
-
_Incorporation
des
voiries
et
espaces
communs
de
la
résidence
Lann
Dréan
dans
le
domaine
public
communal
-
Convention
de
servitude
parcelle
G
1370
PORT-LITTORAL
-
Convention
avec
l'association
ANLB
GOLFE
DU
MORBIHAN
VANNES
AGGLOMERATION
-__
Désignation
d'un
représentant
pour
la Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
-
Désignation
de
représentants
pour
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CIID)
VIE
INSTITUTIONNELLE -
Convention
de coordination
de la police
municipale
et des forces
de
sécurité
de l'Etat
-
Désignation
des
membres
de
la
Commission
de
Contrôle
des
Listes
Électorales
(CCLE)
-__
Désignation
d’un
Élu
Référent
Sécurité
Routière
(ERSR)
-
Désignation
d'un
élu
Correspondant
Défense
(CORDEF)
Information
et Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
l’article
L. 2122-22
du
CGCT.
Le
Maire,
Claire
BRABEC