Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil municipal 2023 06 09 proces verbal
Déliberation - liste des deliberations 09 06 2023 2221
Procès Verbal - 2023 050 Proces verbal 09 06 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 2023 06 09
Déliberation - deliberations du 09 06 2023 2222
Procès Verbal - 2023 06 09 06 proces verbal election
Procès Verbal - proces verbal du 20 06 23 2229
Conseil Municipal - Conseil Municipal 2023 06 09
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 09 06
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 09 06
Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 09 06 2023 2223
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal conseil municipal du 09 06 2023 2223)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Document
maîtrisé
|
Date
réunion
|
09/06/2023
Référence
:
CR-CM
Edition
du
:
15/06/2023
L\
ALLERSNE
PROCES-VERBAL
REUNION
EURE
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire
:
ADM
- MB
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
09
JUIN
2023
A
18
H
00
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
neuf
juin,
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
GINIES
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 02
juin
2023
Présents:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
VIARD
GAUDIN
Murielle,
DEQUIDT
Jonathan,
PIFFARD
Emmanuelle,
VOLPE
Marc.
Excusés
:
SIMON
Robert,
GACHET
Edith,
LANG
Patrick,
MAQUER
Françoise,
PAUL
Gaëlle,
RICHARD
Aline,
VIARD
Richard.
Pouvoirs
:
VIARD
Richard
donne
pouvoir
à
PELLISSIER
Laurent,
SIMON
Robert
donne
pouvoir
à
VOLPE
Marc,
LANG
Patrick
donne
pouvoir
à
DEQUIDT
Jonathan.
Secrétaire
de
séance
: DEQUIDT
Jonathan.
dde
89e
ae
ae
80
8e
89e
20
2?
e
*e
e
064
+
+
+
+
+
+
Le
Maire
excuse
ses
collègues
qui
n’ont
pu
être
présents
ce
soir
et donne
lecture
du
pouvoir
donné.
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour
=>
l’ordre
du jour
est
validé.
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2023
=>
le
Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation.
En
vertu
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
M.
DEQUIDT
Jonathan
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à
l’unanimité.
Mme
BRUN
Marlène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire.
do
0e
8e
2%
ns
2e
ae
de
2%:
+
LC
+
+
+
LPS
+
+
+
LoCa
—>
Approbation
compte-rendu
séance
précédente
1-
Désignation
des
délégués
municipaux
aux
élections
sénatoriales
;
2-
Tirage
au
sort
des
Jurés
d'Assises
pour
l'année
2024
Questions
diverses
CARACAS
AC
AA
PE
PR
EX }
+
+
+
L6a
LC
LCA
+
+
+
+
1/ DESIGNATION
DES
DELEGUES
MUNICIPAUX
AUX
ELECTIONS
SENATORIALES
Le
Maire
rappelle
que
la date
de
cette
élection
est
imposée.
L'Assemblée
délibérante
à procédé
à
l’élection
des
3
délégués
et
3
suppléants
du
Conseil
Municipal
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
le dimanche
24
septembre
2023.
Composition
du
bureau
électoral
:
Monsieur
le Maire
indique
que
le bureau
électoral
est
composé
des
deux
membres
du
Conseil
Municipal
les
plus
âgés
à
l’ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il
s’agit
de
M.
VOLPE
1/3 Marc
et
Mme
VIARD-GAUDIN
Murielle,
les
plus
âgés
et
M.PELLISSIER
Laurent
et
M.
DEQUIDT
Jonathan,
les
plus
jeunes.
La
présidence
du
bureau
est assurée
par
ses
soins.
Secrétaire
: Marlène
BRUN
Election
des
délégués :
Les
candidatures
enregistrées :
- PELLISSIER
Laurent
- VIARD-GAUDIN
Murielle
- VOLPE
Marc
Monsieur
le président
rappelle
l'objet
de
la séance
qui
est
l'élection
du
des
délégués
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
du
ou
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 9
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 9
- majorité
absolue
: 5
Ont
obtenu :
- PELLISSIER
Laurent
: 9
voix
- VIARD-GAUDIN
Murielle
: 9
voix
- VOLPE
Marc
: 9
voix
Les
3
candidats
ayant
obtenu
la majorité
absolue
sont
proclamé
élus
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales. Election
des
délégués
suppléants:
Les
candidatures
enregistrées :
- PIFFARD
Emmanuelle
- SIMON
Robert
- VIARD
Richard
Après
enregistrement
du
ou
des
candidatures,
il est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 9
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
: 9
- majorité
absolue
: 5
Ont
obtenu
:
- PIFFARD
Emmanuelle
: 9
voix
- SIMON
Robert
: 9
voix
- VIARD
Richard
: 9
voix
Les
3
candidats
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamé
élus
en
qualité
de
délégués
suppléants
pour
les élections
sénatoriales.
D LL
LU) 2/ TIRAGE
AU
SORT
DES
JURES
D’ASSISES
Le
Maire
informe
que
la commune
d’Allemond
est
chargée
de
tirer
au
sort
6 jurés
d’assises
parmi
les
listes
électorales
de
15
communes
du
canton.
Il
est
procédé
dans
un
premier
temps
au
tirage
au
sort
d’une
commune
puis
d’un
électeur
parmi
la
liste
électorale
de
cette
même
commune.
Cela 6
fois.
1/ Commune
tirée
au
sort
: Clavans-en-Haut-Oisans
/ Electeur
tiré
au
sort
: CHANCEL
Marie-Louise
2/ Commune
tirée
au
sort
: Villard
Notre
Dame
/ Electeur
tiré
au
sort
: LAFOND
Fabrice
3/ Commune
tirée
au
sort
: Oulles
/ Electeur
tiré
au
sort
: VIEUX
Laurent
4/ Commune
tirée
au
sort
:
Allemond
/ Electeur
tiré
au
sort
: PAUL
Fabien
5/ Commune
tirée
au
sort
: Villard
Reculas
/ Electeur
tiré
au
sort
: REGNAULT
Laurence
6/
Commune
tirée
au
sort
: Allemond
/ Electeur
tiré
au
sort
: OLLIVIER
Laurence
2
SH SE DH
DH DE
HS
HE
QUESTIONS DIVERSES
Le
Maire
procède
à
un
tour
de
table
:
R.A.S. Le
Maire
donne
la
parole
à l’assemblée :
R.ASS.
CARCAPCARC
APCE
A
CRE REX
}
La
+
+
.
.
LC
+
+
+
La
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est levée
à 18h40
Le
secrétaire
de
séance
DEQUIDT
Jonathan
Alain
GINIES
3/3