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Déliberation - liste des deliberations seance du 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Chapelle-des-Pots.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FÉVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
27022501 – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Décision : approuvée - unanimité
27022502 – FINANCES LOCALES
Approbation du Compte Financier Unique de la commune de La Chapelle des Pots
Décision : approuvée – unanimité
27022503 – FINANCES LOCALES
Affectation des résultats
Décision : approuvée – unanimité
27022504 – SUBVENTIONS SOLLICITÉES PAR LES COLLECTIVITÉS Demande de subvention au titre du dispositif de répartition du produit des amendes de police
Décision : approuvée – unanimité
27022505 – DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition des parcelles cadastrées AL 145, 146 et 149
Décision : approuvée – unanimité
2702506 – DOMAINE ET PATRIMOINE
Tarifs d’occupation de la salle de la Céramique et de la salle des fêtes pour des cours de corde à sauter
Décision : approuvée – unanimité
27022507 – ACTES SPÉCIAUX ET DIVERS
Restauration du lavoir de Chez Thoreau
Décision : approuvée – unanimité
27022508 – AIDE SOCIALE
Protection sociale complémentaire – Risque Santé
Décision : approuvée – unanimité
27022509 – FONCTION PUBLIQUE
Tableau des effectifs
Décision : approuvée – unanimité
La Chapelle des Pots,
Le 28 février 2025,
Le Maire,
Pierre-Henri JALLAIS