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Procès Verbal - DEL02F 0428 Designation representants CCHLPP au Comite syndical Syndicat Mixte Musee Lalique
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Erckartswiller.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL02F 0428 Designation representants CCHLPP au Comite syndical Syndicat Mixte Musee Lalique)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département du Bas-Rhin
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE HANAU-LA PETITE PIERRE
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 28 avril 2026
Nombre de conseillers : 60 Conseillers présents : titulaires : 58 suppléant : 1
Secrétaire de séance : M. A. BAUER
Sous la présidence de M. F. ENSMINGER
PRESENTS : M. T. SPACH, Mme L. JOST-LIENHARD, M. F. STAATH, Mme D. HAMM, M. P. DONMEZBAS, Mme L. DORN, M. C. KILIAN, Mme V. LAFORGUE, M. P. MICHEL, Mme S. LANDOLT , MM. D. ETTER, F. ENSMINGER, Mmes H. GRAN, S. GANGLOFF, MM. E. WAGNER, D. FOLLENIUS, H. DOEPPEN, Mme F. BRACH, M. P ESCHENBRENNER, Mme E. MATHIS, M. J.-M. KRENER, Mme E. SCHLEWITZ, M. M. DANNER, Mme S. SCHNELL, MM. G. THIRIET, J.-M. BALTZER, C. WINDSTEIN, Y. KLEIN, P. GANGLOFF, A. DANNER, R. SCHMITT, D. VOGT, Mme M.-C. PESCE GOETZMANN, MM. J.-M. HOERTH, H. STEGNER, Mme C. DURRMEYER-ROESS, MM. M. MAGNANI, F. VOGLER, C. FAUTH, L. WALTER, F. DE FIGUEIREDO, S. LEICHTWEIS, Y. BALTZER, A. BAUER, D. GANGLOFF - Suppléant - , M. KRAPFENBAUER, M. OSTER, P. KOEHLER, J.-C. BERRON, R. LETSCHER, Q. BREFI, J. LEFEVRE, C. EICHWALD, Mme V. DA SILVA ADRIANO, MM. F. SCHILL, C. DORSCHNER, Mme C. DOERFLINGER, MM. S. CUNRATH, J.-M. REICHHART.
EXCUSES : MM. G. REUTENAUER et B. KRIEGER.
Délibération n°2F : Désignation des représentants de la Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre au Comité syndical du Syndicat Mixte du Musée Lalique
Rapporteur : M. F. ENSMINGER
Vu les articles L2121-33, L5211-1 et L5721-2 du code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts du Syndicat Mixte du Musée Lalique,
Vu les statuts de la communauté de communes de Hanau-La Petite Pierre,
Vu les propositions du Président,
Vu la décision du Conseil communautaire, prise à l’unanimité, de ne pas voter à bulletin secret,
Le Conseil, après en avoir délibéré, DESIGNE, à l’unanimité, les représentants suivants de la Communauté de Communes de Hanau-La Petite Pierre au Comité syndical du Syndicat Mixte du Musée Lalique :
• Titulaires
o M. Fabrice ENSMINGER
o M. Jean-Claude BERRON
• Suppléants :
o M. Roland LETSCHER
o M. Marc MAGNANI
Certifié exécutoire
Pour extrait conforme,
Alexandre BAUER Fabrice ENSMINGER
Secrétaire de séance Président
Accusé de réception en préfecture
067-200067783-20260428-20260428D2F-DE
Date de télétransmission : 05/05/2026
Date de réception préfecture : 05/05/2026