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Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 20 05 2025
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Plessis-Trévise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 20 05 2025)
Thèmes du document : Éducation, Énergies, Institutions publiques,
VILLE DU PLESSIS-TRÉVISE
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DU PLESSIS-TREVISE
SE RÉUNIRA EN SÉANCE PUBLIQUE
Sous la Présidence de Monsieur Didier DOUSSET, Maire,
MARDI 20 MAI 2025 à 19h00
Hôtel de Ville du Plessis-Trévise
Ordre du jour :
1) Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2025,
3) Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
2025-020 - Concession de service public pour le déploiement d'une géothermie profonde et du réseau associé sur le territoire des communes de Pontault- Combault, Emerainville, Roissy-en-Brie et du Plessis-Trévise,
2025-021 - Convention d'objectifs et de financement avec la CAF - Plan d'investissement du RPE,
2025-022 - Contrat d'Aménagement Régional avec la Région Ile-de-France et consolidation des demandes de subvention auprès de l'Etat et de la Métropole du Grand Paris relatifs à l'extension (classes et réfectoire) et la rénovation énergétique de l'école maternelle Charcot et l'extension et la rénovation du réfectoire de l'école Marbeau,
2025-023 - Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France - Rapport d’utilisation 2024,
2025-024 - Créances irrécouvrables (années 2018 à 2023),
2025-025 - Avenant n°1 au contrat de concession pour le service public du développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés de vente,
2025-026 - Adhésion à un groupement de commandes entre la Région Académique Ile- de-France et les communes "membres",
2025-027 - Adhésion à l'association "Club des Managers de Centre-Ville" (CMCV), 2025-028 - Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires,
2025-029 - Séjour de vacances pour les 11-15 ans : règlement intérieur et tarifs, Questions diverses.
Le Maire,
Didier DOUSSET
Conseiller métropolitain
à la métropole du Grand Paris