Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation réunion du Conceil Municipal du mercre
Convocation - convocation réunion du 22 avril 2026
Convocation - convocation de la séance du 11 mars 26
Convocation - convocation réunion du 22 avril 2026 1
Déliberation - Liste des délibération du conseil du 09 avril 2025
Convocation - convocation du Conseil Municipal du 09 octobre 202
Convocation - convocation du 18 juin 2024 2
Convocation - convocation du 22 mai 2024
Convocation - convocation réunion du 02 avril 2026
Procès Verbal - Extrait du procès verbal du 05 avril 2017
Convocation - convocation 09 avril 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Convocation - convocation 09 avril 2024)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Démocratie,
République française
Département de Saône-et-Loire - Arrondissement : MÂCON
COMMUNE DE SAINT AMOUR BELLEVUE Mairie
5 place de la Mairie 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Le 05 avril 2024 ,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :
mardi 09 avril 2024 à 19 heures 30
Salle du Conseil
5 place de la mairie
71570 ST AMOUR BELLEVUE
Ordre du jour:
Place de Marcs – Budget annexe de la commune
1. Approbation du Compte de Gestion 2023 - Délibération
2. Vote du Compte Administratif 2023 - Délibération
3. Affectation du Résultat 2023 - Délibération
4. Vote du Budget Primitif 2024 annexe « commerces Place des Marcs » - Délibération
Budget Pincipal de la Commue
5. Approbation du Compte de Gestion 2023 - Délibération
6. Vote du Compte Administratif 2023 - Délibération
7. Affectation du Résultat 2023 - Délibération
8. Vote du taux des taxes directes locales 2024 – Délibération
9. Vote du Budget Primitif 2024 - Délibération
10. Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
Le Maire, CASBOLT Josiane
19 h 30
POUVOIR (1)
Je soussigné(e) donne pouvoir à
.................................................................................................................................................................... (2) de me représenter à la réunion convoquée pour le 09 avril 2024 à 19 h 30, de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant (3) auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................20............. Bon pour pouvoir et signature
(1) A n’utiliser qu’en cas d’absolue nécessité. (2) Nom, prénom, adresse (3) Durée de validité : trois reports au maximum