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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231213 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231213 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Éducation,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 13 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 13 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 13 décembre 2023
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
CABINET DE LA PRÉFÈTE
PÔLE SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN CENTRE DE FORMATION HABILITÉ À DISPENSER LA FORMATION INITIALE, CONTINUE ET MOBILITÉ DES CONDUCTEURS DE TAXI N° 60-23-006
DIRECTION DES SÉCURITÉS
BUREAU DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE
ARRÊTÉ DU 13 DÉCEMBRE 2023 PORTANT AUTORISATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR LA COMMUNE DE CANNECTANCOURT 60310
ARRÊTÉS DU 13 DÉCEMBRE 2023 PORTANT MODIFICATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION POUR :
- LA COMMUNE DE LAMORLAYE 60260
- LA COMMUNE DE BONNIÈRES 60112
- LA COMMUNE DE LIANCOURT 60160
- LA COMMUNE DE REILLY 60240
- LA COMMUNE DE BRESLES 60510
- LA COMMUNE DE BONVILLERS 60120
- LA COMMUNE DE REMY 60190
- LA COMMUNE DE LA CHAPELLE EN SERVAL 60520
- LA COMMUNE DE APREMONT 60300
- LA COMMUNE DE CUVILLY 60490
- LA COMMUNE DE MORTEFONTAINE 60128
- LA COMMUNE DE WAVIGNIES 60701
- LA COMMUNE DE VINEUIL ST FIRMIN 60500
- LA COMMUNE DE ORRY LA VILLE 60560
- LA COMMUNE DE MILLY SUR THERAIN 60112
- LA COMMUNE DE LA DRENNE 60790
- LA COMMUNE DE COYE LA FORÊT 60580
- LA COMMUNE DE BERTHECOURT 60370
- LA COMMUNE DE BARBERY 60810
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DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 9 DÉCEMBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DU 5 DÉCEMBRE 2023 PORTANT SUR LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE DES TRAVAUX DE DÉRIVATION DES EAUX, D'ÉTABLISSEMENT DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES BSS000HCGY ET BSS000HCGZ SITUÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE RETHONDES ET AUTORISATION D'UTILISATION ET DE DISTRIBUTION DE L'EAU EN VUE DE LA CONSOMMATION HUMAINE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE EAU, ENVIRONNEMENT ET FORÊT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 4 DÉCEMBRE 2023 RELATIF À L'APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA FORÊT COMMUNALE DE GOUVIEUX
SERVICE DE LA SÉCURITÉ, DE L’EXPERTISE ET DES CRISES
ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2023 PORTANT RENOUVELLEMENT D'AGRÉMENT D'UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE, À TITRE ONÉREUX, DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ AUTO-ÉCOLE DELAHAIE 60000 BEAUVAIS
ARRÊTÉ DU 11 DÉCEMBRE 2023 DE CESSATION D'EXPLOITATION D'UN CENTRE DE SENSIBILISATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, DÉNOMMÉ ANGADREME FORMATION 60000 BEAUVAIS
RÉCÉPISSÉ DU 12 SEPTEMBRE 2023 DE DÉCLARATION EN VUE DE RÉALISER L'EXAMEN PSYCHOTECHNIQUE PRÉVU DANS LE CADRE DU CONTRÔLE MÉDICAL DE L'APTITUDE À LA CONDUITE