Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - inscriptions brocante norrent fontes11 10 2025
unknown - INSCRIPTION BROCANTE
unknown - fiche pre inscription brocante 2025
unknown - brocante inscription
unknown - COUPON D�INSCRIPTION MAISONS FLEURIES 2026
unknown - INSCRIPTIONS BROCANTE
unknown - brocante inscription pro
unknown - inscription brocante 1er 2026
unknown - COUPON D�INSCRIPTION FETE DE LA BIERE
unknown - COUPON D�INSCRIPTION PAIRI DAIZA
unknown - inscriptions brocante norrent fontes10 10 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Norrent-Fontes.
Lien du pdf (unknown - inscriptions brocante norrent fontes10 10 2026)
Thèmes du document : Transports, Union Européenne, Sécurité routière,
Comité des Fêtes de Norrent-Fontes
Département Pas de Calais
Arrondissement Béthune
Tel: 06 46 62 04 86 FICHE D’IDENTITE ET DE DOMICILE
MANIFESTATION DU SAMEDI 10/10/2026
N° Emplacement :
NOM :……………………………………………………….…… PRENOM :………………………………….
Domicile :……………………………………………………………………………………………………………
Commune :…………………………………………………………………………………………………………
Mètres : x1€50 = €
Installation entre 8h00 et 9h30.
Paiement à l’inscription
C.N.I :……………………………………… Délivrée le :
Passeport :……………………………… par :
Permis de conduire :………………….
Je soussigné, …………………………………………………………………………………………….. atteste sur l’honneur, en tant qu’exposant non professionnel, ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature au cours de l’année civile.
Date ………………………………………. et signature
Comité des Fêtes de Norrent-Fontes
Département Pas de Calais
Arrondissement Béthune
Tel: 06 46 62 04 86 Autorisation individuelle d’exercer
l’activité de revendeur
D’OBJETS MOBILIERS
MANIFESTATION DU SAMEDI 10/10/2026
Réservé aux particuliers
N° Emplacement :
AUTORISE
NOM :……………………………………………………….…… PRENOM :………………………………….
Domicile :………………………………………………………………………………………………………………
Commune :……………………………………………………………………………………………………………
Mètre (4 mètres minimum) s : x1€50 = €
C.N.I :……………………………………… Délivrée le :
Passeport :……………………………… par :
Permis de conduire :………………….
à se livrer à la revente d’objets mobiliers pendant la manifestation dénommée « MARCHE AUX PUCES » qui se déroulera le SAMEDI 10/10/2026 à Norrent- Fontes.
Cachet de l’autorité municipale SignatureREGLEMENT INTERIEUR BROCANTE COMITE DES FETES DE NORRENT FONTES
CONDITIONS D’INSCRIPTION
LIEU ET DATE : SAMEDI 10 OCTOBRE 8h00 à 16h00
La brocante de Norrent Fontes se déroule sur le domaine public, sur les trottoirs de la ville, dans un périmètre délimité par la Commune.
TARIF
Chaque participant doit s’acquitter de la somme d’un euro cinquante (1,50€) pour chaque mètre linéaire à la réservation.
CONDITIONS DE DEROULEMENT
L’association du comité des fêtes de Norrent Fontes a la qualité d’organisateur.
A ce titre, la législation impose de tenir un registre des participants /vendeurs, conformément à l’article R 310-9 du code de commerce.
Le registre comprend les noms, prénoms, qualité et domicile des vendeurs ainsi qu’une copie de pièce
d’identité, outre une attestation sur l’honneur de non-participation à 2 autres événements de même nature au cours de l’année civile.
L’organisateur se réserve le droit de refuser toute inscription dans l’hypothèse où le vendeur ne s’est pas acquitté de sa contribution et dans l’hypothèse où les emplacements ont été intégralement réservés.
Les véhicules des exposants seront garés de manière à ne pas gêner la libre circulation des véhicules d’urgence (pompiers, SAMU, police et gendarmerie).
Chaque participant s’engage à rester sur son emplacement jusqu'à 16h et quitter son emplacement en parfait état de propreté. Des poubelles sont à disposition.
SECURITE
Chaque participant est tenu de respecter strictement les instructions de sécurité données par l’organisateur.
FORCE MAJEURE
En cas d’annulation liée à des conditions météorologiques défavorables, l’organisateur en informe les
participants par tous moyens et est en droit de conserver les contributions versées, ce que les participants acceptent expressément.
En cas d’absence, l’emplacement pourra être réattribué dès 9h30.
DECLARATION SUR L’HONNEUR DES PERSONNES PHYSIQUES
Je soussigné(e)……………………………………………………….. m’engage à rester sur mon emplacement jusqu’à 16h00.
Date et signature
ATTENTION PLAN VIGI-PIRATE
Brocante du Samedi 10 Octobre 2026
Installation entre 8h00 et 9h30
AUCUN Mouvement de véhicule entre
10h00 et 16h00 sur toute la brocante
En conséquence les personnes installées sur la brocante avec un
véhicule devront rester à leur emplacement durant toute la
brocante.
Merci de votre compréhension
Le Comité des Fêtes
La Présidente