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Document publié le Lundi 19 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Rhénan - view)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Handicap et inclusivité,
P a g e 1 | 2
Conseil communautaire
Lundi 19 décembre 2022 à 18h30 – Espace Pôle Culturel à Drusenheim
Liste des délibérations, intervenant(s) et vote
N°
Délibération
OBJET INTERVENANT(S) VOTE
2022-1235AC Désignation du secrétaire de séance Denis Hommel
2022-1236AC Approbation du procès-verbal de la séance du 03 octobre 2022 Denis Hommel
2022-1237AG Délégations au Président : liste des marchés conclus – 4ème trimestre 2022 Denis Hommel
2022-1238AG Délégations au Président : Liste des DIA de septembre à octobre 2022 Denis Hommel
2022-1239AG Mise à jour du tableau du Conseil communautaire – Installation de Mme Agnès Wohlhuter Denis Hommel
2022-1240SH Rapport d’activités 2021 de la FDMJC Bénédicte Klöpper 2022-1241SH Convention d’objectifs et de moyens 2023-2025 avec la FDMJC Bénédicte Klöpper
2022-1242SH Convention financière 2023 avec la FDMJC Bénédicte Klöpper
2022-1243SH Rapport 2021 du délégataire pour le multi-accueil Bénédicte Klöpper 2022-1244SH Action de prévention de la perte d’autonomie à destination des seniors à domicile - Signature d’une Convention de partenariat entre la Collectivité européenne d’Alsace et la Communauté de communes portant sur l’attribution d’une subvention de fonctionnement
Bénédicte Klöpper
2022-1245PC Action de prévention de la perte d’autonomie à destination des seniors à domicile – création d’un emploi non permanent de coordinateur séniors dans le cadre d’un contrat de projet Bénédicte Klöpper
2022-1246AG Confirmation, précision et extension de l’intérêt communautaire de la compétence « voirie » et « aires de stationnement »
Hubert Hoffmann
2022-1247ADT Mise en œuvre du schéma directeur cyclable – Programmation de travaux d’itinéraires Serge Schaeffer 2022-1248ADT Extension de la ZAE du Ried à Kilstett – demande de subventions Jacky Keller P a g e 2 | 2
2022-1249ADT Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique - Attribution et versement de subvention – Autorisation
Serge Schaeffer
2022-1250ADT Incitation au covoiturage Serge Schaeffer 2022-1251TEC Marché public de travaux pour l’extension de la voirie au sein de la zone d’activités du Bernhohl à SESSENHEIM
Hubert Hoffmann
2022-1252BFIN Fixation de la durée des amortissements – Budget Principal et Budget Annexe Zone de loisirs Francis Laas 2022-1253BFIN Constitution d’une provision pour créances risquant d’être compromises – Budget Principal Francis Laas 2022-1254BFIN Constitution d’une provision pour créances risquant d’être compromises – Budget Loisirs Francis Laas 2022-1255BFIN Demande d’admission en non-valeurs de produits irrécouvrables – Budget loisirs Francis Laas 2022-1256BFIN Décision modificative n°2 – Budget Loisirs Francis Laas 2022-1257BFIN Décision modificative n°2 - Budget Principal Francis Laas