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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Document publié le Dimanche 30 novembre 2008 par la commune de Chaignay.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
COMMUNE DE :
CHAIGNAY
D)
PLAN LOCAL D'URBANISME
NOTE SANITAIRE
10, Rond Point de la Nation = 21000 DIJON Toi: 63.80.73.40.60 - FAX: 09.80.73,37.72
ÉLABORATION Modifications - Révisions -Mises à jour :
Élaboration prescrite par délibération du 11/12/01
Approuvée le : || Projet arrété le 17/ 07/ 2008 24/04/2 ss
visé #
Date : VE = GS)
À th 209 PIECE NÔ Le Maire,
deb DOCUMENT TEXTE 7.A.3 1 _—
JM WCHEUN
Document réalisé par:
Bureau
d' Aménagement
Foncier
et d'Urbanisme NOTE SANITAIRE
Le réseau d'eau potable
Un Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement regroupe les communes de
Chaignay, Gemeaux et Pichanges. C'est la SAUR, qui gère l'exploitation du réseau par contrat d'affermage. Sa construction reste de la compétence du Syndicat,
L'eau est prélevée dans la nappe de l'Ignon par un puits de captage situé à Is-Sur-
Tille, à la limite communale avec Diénay et protégé par un périmètre de protection des eaux.
Un réservoir existe au lieu-dit "Les Rentes du Seuil".
Il n'existe pas de difficultés particulières liées à la qualité de l’eau ni relatif au volet
quantitatif de la ressource aux vues des projets d'aménagement communaux.
Le réseau d'assainissement
C'est également la SAUR qui est compétente.
Les eaux usées des trois communes sont envoyées par pompage à la station d'épuration de
Gémeaux, pour laquelle une extension est prévue pour passer de 1200 à 2750 eq/hab d’ici 2010.
L'assainissement est collectif sauf pour trois maisons pour lesquelles il est individuel en raison de pentes insuffisantes.
Concernant les eaux pluviales, le réseau est séparatif avec quelques tronçons en aérien. Etant donné la topographie du bourg, les eaux pluviales ruissellent et se concentrent vers l’Est et le Sud de la partie bâtie provoquant parfois des problèmes ponctuels de ruissellement dans les parties privatives de certaines maisons situées aux points bas du bourg.
L'élaboration d’un zonage d’assainissement a été lancée mais n’est pas encore
significativement avancée.
Le service d'ordures ménagères
Il est assuré une fois par semaine
par le SMOM (Syndicat Mixte pour les ordures
Ménagères) auquel la commune a adhéré. Une
collecte sélective est organisée, prise en charge
par la Communauté d’Agglomération
Dijonnaise.
Les déchetteries les plus proches se
trouvent à Is-sur-Tille et à Savigny-le-Sec. Les
objets encombrants sont ramassés à domicile
une fois par an par le service de la
"Communauté des 3 rivières" basée à Marcilly.
L'ancienne décharge se situe sur MY OZ. #w la parcelle cadastrée ZO n°33. Une autre
décharge communale vient d’être fermée le 30 novembre 2008, située sur les parcelles cadastrées ZD n°17 et 18. Elle avait une autorisation de dépôt de gravas et déchets végétaux.