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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 32 Designation du Correspondant Defense)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Publié le
ID :071-217101575-20260331-DEL 2026 32-DE
Séance du 31/03/2026
Date de convocation : 25/03/2026 Délibératio
Date d'affichage : 25/03/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 19 du CONSEIL MUNICIPAL de la
Présents :17
Procurations : 2 COMMUNE DE CUISEAUX
Absents excusés : 0
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux s’est réuni en lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bertrand RODOT, Maire ;:
Etaient_présents : RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAITRE Gilles, TOTA-FENIET Virginie, CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, de COURTIVRON Gilles, RAGUENET Brigitte, MARLIER Alain, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, MICHEL
Ketty, BURTIN Laurent, GREVOT Laetitia, DUCOURTIOUX Benjamin
Absents excusés : BALLAND Patrick pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RODOT Bertrand
Secrétaire : Ketty MICHEL
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu'il convient de nommer un « correspondant défense » dont le rôle est de sensibiliser les administrés aux questions de défense en relation avec les délégués militaires départementaux du Ministère de la Défense.
Après en avoir voté à main levée, le conseil municipal, à l'unanimité désigne : Monsieur Pierre-Edouard CONVERT, correspondant défense.
CUISEAUX, le 31 mars 2026
Certifié exécutoire Ont signé les membres présents
Reçu en Sous Préfecture, le Extrait conforme
Publié ou notifié le Pour le Maire empêché, L’adjoint,
Gilles MAITRE
Pour le Maire empêché, L’adjoint,
Gilles MAITRE
2026-32 5.2