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Convocation - DEL 2026 29 Designation DES Delegues Foret
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cuiseaux.
Lien du pdf (Convocation - DEL 2026 29 Designation DES Delegues Foret)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 09/04/2026
Fu o En
ID :071-217101575-20260331-DEL_2026_29-DE
Séance du 31/03/2026
Date de convocation : 25/03/2026
Date d'affichage : 25/03/2026
Nombre de conseillers
En exercice : 19 du CONSEIL MUNICIPAL de la
Présents :17
Procurations : 2 COMMUNE DE CUISEAUX
Absents excusés : 0
L'an deux mille vingt-six, le trente-et-un du mois de mars, le Conseil Municipal de la Commune de Cuiseaux
s'est réuni en lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Bertrand RODOT, Maire ;
Etaient présents: RODOT Bertrand, RIVOIRE-JACQUINOT Carole, MAITRE Gilles, TOTA-FENIET
Virginie, CONVERT Pierre-Edouard, MAITRE Doriane, BONGINI Erika, de COURTIVRON Gilles,
RAGUENET Brigitte, MARLIER Alain, BROISSIAT Corinne, GIROUD Walter, BURTIN Gérald, MICHEL
Ketty, BURTIN Laurent, GREVOT Laetitia, DUCOURTIOUX Benjamin
Absents excusés : BALLAND Patrick pouvoir donné à RIVOIRE JACQUINOT Carole
FAUVEY Audrey pouvoir donné à RODOT Bertrand
Secrétaire : Ketty MICHEL
Le Maire expose qu'il convient, suite à la reconstitution de l'équipe municipale de désigner
deux délégués pour ce nouveau mandat, au sein du réseau des communes forestières de
Saône-et-Loire.
Il propose de nommer :
- Gilles MAITRE, délégué titulaire
- Walter GIROUD , délégué suppléant
Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :
-__ DE DESIGNER Gilles MAITRE, délégué titulaire et Walter GIROUD, délégué suppléant.
CUISEAUX, le 31 mars 2026
Certifié exécutoire Ont signé les membres présents
Reçu en Sous Préfecture, le Extrait conforme
Publié ou notifié le Pour le Maire empêché, L'adjoint,
Gilles MAITRE
Pour le Maire empêché, L'adjoint,
Gilles MAITRE
2026-29 53