Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste recap deliberations 31 1 24
Déliberation - liste recap deliberations 15 4 24
Déliberation - liste recap deliberations 25 11 23 2
Déliberation - liste recap deliberations 21 6 24
Déliberation - liste recap delib 24 2 23
Déliberation - liste recap deliberations 26 7 24
Déliberation - liste recap deliberations 17 2 24
Déliberation - liste recap deliberations 29 11 24
Déliberation - liste recap deliberations 27 8 24
Déliberation - liste recap deliberations 27 9 24
Déliberation - liste recap deliberations 24 1 25
Document publié le Vendredi 24 janvier 2025 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Déliberation - liste recap deliberations 24 1 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Éducation,
COMMUNE DE VÉZELAY
LISTE RÉCAPITULATIVE
DES DÉLIBERATIONS
de la séance du Conseil municipal
du 24 janvier 2025
DATE NUMÉRO OBJET RÉSULTAT DU VOTE
24/01/2025 2025_DE_001 Ouverture anticipée de crédits d'investissement 2025 Adoptée
24/01/2025 2025_DE_002 Tarifs communaux 2025 Adoptée
24/01/202
5
2025_DE_003
Redevance consommation d'eau potable et performance
des réseaux d'eau potable pour l'année 2025 Adoptée
24/01/2025 2025_DE_004
Redevance performance des systèmes d'assainissement
collectif pour l'année 202
5
Adoptée
24/01/2025 2025_DE_005
Règlement financier du Syndicat départemental d'Energies
de l'Yonne et autorisation de signature de convention Adoptée
24/01/2025 2025_DE_006
Création de poste : adjoint administratif principal 1ère
classe Adoptée
24/01/2025 2025_DE_007
Adhésion au service d'instruction des autorisations du droit
des sols de la Communauté de communes Avallon-Vézelay-
Morvan Rejetée
24/01/2025 2025_DE_008
Révision du forfait des frais de scolarité en élémentaire,
facturé aux Communes situées dans périmètre du
regroupement pédagogique Domecy-sur-Cure / Vézelay Adoptée
24/01/2025 2025_DE_009
Avis sur le projet de plantation d'arbres sur la terrasse
située à l'arrière de la basilique Sainte Marie-Madeleine Favorable au principe
24/01/2025 2025_DE_010
Motion de soutien à l'école de Vézelay et au regroupement
pédagogique associant Domecy-sur-Cure et Vézelay Adoptée