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Déliberation - liste recap deliberations 25 11 23 2
Document publié le Samedi 25 novembre 2023 par la commune de Vézelay.
Lien du pdf (Déliberation - liste recap deliberations 25 11 23 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Démocratie,
1
LISTE RÉCAPITULATIVE
DES DÉLIBERATIONS
de la séance du 25 novembre 2023
DATE NUMÉRO OBJET RÉSULTAT DU VOTE
25/11/2023 2023_DE_078
Adhésion au nouveau groupement de commandes pour l'achat
d'énergie APPROUVÉE
25/11/2023
2023_DE_079
Signature d'un avenant au contrat d'accompagnement à
l'adressage avec La Poste APPROUVÉE
25/11/2023
2023_DE_080
Signature d'un avenant à la convention de fourniture d'eau
potable avec la Commune d'Asquins sur le captage Choslin APPROUVÉE
25/11/2023 2023_DE_081 Adoption du règlement d'assainissement collectif APPROUVÉE
25/11/2023
2023_DE_082
Marché de travaux d'aménagement du parvis de la basilique
Sainte Marie-Madeleine : déclaration d'un lot inapproprié et
relance de ce dernier APPROUVÉE
25/11/2023 2023_DE_083 Souscription d'un emprunt APPROUVÉE 1 abstention
25/11/2023
2023_DE_084
Demandes de tous types de financements pour l'organisation
des manifestations dans le cadre du passage de la flamme
olympique APPROUVÉE
25/11/2023 2023_DE_085 Demandes d'admissions en non-valeurs APPROUVÉE
25/11/2023 2023_DE_086 Décisions modificatives budgétaires APPROUVÉE
25/11/2023 2023_DE_087 Attributions de chèques-cadeaux Noël APPROUVÉE
25/11/2023 2023_DE_088 Adhésion aux contrats d'assurance des risques statutaires APPROUVÉE
25/11/2023 2023_DE_089 Créations et suppressions de postes APPROUVÉE
25/11/2023
2023_DE_090 Demande de modification du PLUI REJETÉE
7 voix contre /
2 abstentions
25/11/2023 2023_DE_091 Déclarations d'intention d'aliéner APPROUVÉE