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Procès Verbal - PV du 2 mai 2023
Document publié le Mardi 2 mai 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 2 mai 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Transports, Justice et droit,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
2 mai
2023
(20H00)
Présents
:— PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- DENIZOT
Eric
- PINEAU
Marc-
Henri
- BOUCHARD
Dominique
- RAMPON
Pascal
--
MORAND
Frédéric
- ZOCCHETTI
Céline
-
Excusé
(s):
Didier
MONTVERNAY
(procuration
à
F,
MORAND)
- SAUZE-PARIZOT
Vanessa
(procuration
à
Stéphane
PARIZOT)
—
Chloé
JOMAIN
- Michael
FOURNIER
Absent
(s):
Secrétaire
de
séance: GUILLARME
Grégory
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
du
6 avril
2023
—
Finances
— Clos
Ste
Anne
—
Rosés
nuit
d'été
—
CABVS
-— Travaux
Bâtiments
—
Urbanisme
—
Unesco
Sites
Clunisiens
—
Revalorisation
Centre
Village
—
Questions
Diverses
RAOKOAOHHOKHOKHOHKHOKOKOHOK HO
AHHOHK
A
HHOHOHHHOKOHOKHOHHHHHHRH
HRK
HOHHHOHHHOKKHKOKKRHOK
HR
HORHORKKHRRAHUHHK
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
6
avril
2023
:
Compte
rendu
approuvé
à
l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Décision
Modificative
N°1 :
Lors
de
la saisie
du
budget
2023,
dans
le logiciel,
une
erreur
de
frappe
a été
faite.
La
somme
de
211
749,45
€
a été
inscrite
à
l’article
21318/041
en
lieu
et
place
de
l'article
21318/21.
Une
décision
modificative
doit
être
prise
pour
rectifier
cette
écriture.
b)
Rosés
nuit
d'été
2023 :
Création
d'une
régie
temporaire
pour
la
vente
de
verres
et
boissons
sans
alcool.
c)
Convention :
Etablissement
d'une
convention
entre
notre
commune
et
les
communes
voisines
participant
à
une
formation
groupée
sur
le
logiciel
de
paye.
d)
Subvention
DRAC :
Demande
de
subvention
auprès
de
la
DRAC
pour
les
travaux
de
restauration
de
la
porte
de
l'église
St
Martin
de
SALLES
ainsi
que
les
menuiseries
des
pavillons
du
Chapitre.
Coût
des
travaux
: 7605,60
€ TTC
CLOS
STE
ANNE
et
UNESCO
SITES
CLUNISIENS
:
Sujets
reportés
à
la
prochaine
réunion
pour
manque
d'éléments
TRAVAUX
:
.
Ecole
: Devis
de
l'entreprise
RAFFIN
validé
pour
des
travaux
de
menuiserie
sur
les
fenêtres
et
porte
de
la
classe
du
directeur
Ecole
: L'entreprise
DUFOUR
va
remettre
en
état
le plafond
et installer
un
système
de
ventilation
sous
le
toit
pour
éviter
de
nouvelles
fuites.
Travaux
pris
en
charge
son
assurance.
Ecole
: Reste
toujours
en
suspens
les
cadres
de
fenêtres
en
bois.
Le
Maitre
d'œuvre
a
relancé
l’entreprise
CBOIS.
PV
du2mai2023
Page
1 sur
3 Clocher
Eglise
de
Salles
: L'entreprise
CHEVROLAT
va
procéder
au
changement
du
plancher
et
de
l'échelle.
À
l'issue
de
ces
travaux,
seront
installés
de
nouveaux
filets
anti-pigeons.
Accès
trop
dangereux
pour
l'instant.
REVALORISATION
DU
VILLAGE
:
Validation
de
la
proposition
du
plan
guide
du
Cabinet
TRACE.
Coût
de
cette
étude
: 26
000
€.
Le
planning
des
réunions
de
travail
va
nous
être
transmis
ces
prochains
jours.
Des
réunions
auront
lieu
avec
les
conseillers
et
avec
les
habitants,
afin
de
recueillir
divers
avis.
Il est
bien
noté
que
le choix
définitif
sera
fait
par
le conseil
municipal.
JEUX
D'ENFANTS
:
Les
jeux
sont
installés
mais
dans
l'attente
du
bureau
de
contrôle
pour
valider
leur
utilisation. PANNEAUX
ENTREE
AGGLOMERATION
:
L'entreprise
interviendra
cette
semaine
pour
le
changement
de
l’ensemble
des
panneaux,
pour
l'installation
de
la
signalisation,
en
haut
de
la
rue
de
la
Croix
Rousse
et
du
panneau
«
Voie
sans
issue
»
Route
de
la
Folie.
URABNISME
:
AVENAS
Jerome-Aude
_«
Route
du
Tang
»:
PC
Modificatif
Changement
destination
Garage
THOMAS
Boris
«
Grande
Rue
»
: Accord
DP
pour
pose
pompe
à
chaleur
MICHAUD
Emmanuel
«
Rue
de
la Croix-Rousse
»
: DP
Réfection
toiture
Refus
PERRIER
Thomas
«
Grande
Rue
»
: DP
pour
réfection
de
toiture
BRAILLON
Alain
«
Chemin
du
pigeonnier
»
: DP
réfection
mur
cuvage
CROZET
Anaïs
«
Chemin
de
la
Météorite
»
: Accord
PC
Extension
maison
MEY
Karine
«
Route
du
Pont
Mathivet
»
: DP
pour
remplacement
fenêtres-portes
GARNIER
Pierre-Louis
«
Rue
de
la
Croix
Rousse
»
:
DP
pour
aménagement
d’une
grange
en
chambres
d'hôtes
ASSAINISSEMENT
:
Mrs
PINEAU
et
BOUCHARD
donnent
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
24
avril
au
sujet
de
la
réglementation
des
zones
d'assainissement
sur
l'ensemble
du
territoire
de
la
CABVS.
Une
enquête
publique
sera
lancée
lors
de
la
mise
en
place
du
PLUIH.
PARTICIPATION
CITOYENNE
:
Il y a
quelques
années,
une
convention
a été
signée
entre
la commune
et
la gendarmerie
pour
la
mise
en
place
de
la
participation
citoyenne.
Des
personnes
du
village
avaient
été
nommées
«
référents
».
Cette
liste est à remettre
à jour suite à déménagement
ou
choix
personnel.
Céline
ZOCCHETTI
prend
en
charge
ce
dossier,
VEHICULE
SERVICES
TECHNIQUES :
En
vue
du
remplacement
du
tracteur
DEUTZ
(très
peu
utilisé)
et
de
la
RENAULT
Kangoo
(fin
de
vie),
il est
décidé
de
procéder
à
l'achat
d'un
camion
avec
benne
basculante
et d'externaliser
les
services
de
déneigement
et
salage,
à
des
entreprises
du
secteur.
Grégory
GUILLARME
se
charge
de
ce
dossier.
ROSES
NUIT
D'ETE
:
Vendredi
7 juillet
en
soirée.
Les
viticulteurs
de
la
commune
participeront
à
cette
manifestation
en
faisant
découvrir
leur
production.
Au
niveau
musical,
deux
groupes
animeront
cette
soirée.
PV
du
2mai2023
Page
2sur3 FETES :
8
mai
: Dépôt
de
gerbe
à
11h15
à
ARBUISSONAS,
puis
défilé
à
11h30
à
SALLES
Fêtes
des
mères
:
Dimanche
4 juin
Une
rose
sera
remise
à toutes
les
mamans
présentes
PROCHAINES
REUNIONS
:
Jeudi 1°'
juin
2023
à
20h00
Mardi
4 juillet
2023
à
20h00
Mardi
25
juillet
2023
à
20h00
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Grégory
ME
PV
du2mai2023
Page
3sur3