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Procès Verbal - PV du 7 novembre 2023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 7 novembre 2023)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Énergies, Justice et droit,
SALLES-ARBUISSONNAS
EN
BEAUJOLAIS
(RHONE)
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCES
VERBAL
REUNION
DU
7
novembre
2023
(20H00)
Présents: PARIZOT
Stéphane
- GUILLARME
Grégory
- - PINEAU
Marc-Henri
-
BOUCHARD
Dominique
-
RAMPON
Pascal
—
JOMAIN
Chloé
-
FOURNIER
Michael
—
MORAND
Frédéric
Excusé
(s):
DENIZOT
Eric
(Procuration
à
GUILLARME
Grégory)
- MONTVERNAY
Didier
(Procuration
à
MORAND
Frédéric)
-
ZOCCHETTI
Céline
(Procuration
à JOMAIN
Chloé) -
Absent
(s):
SAUZE-PARIZOT
Vanessa
Votants
: 11
(dont
3
procurations)
Secrétaire
de
séance: GUILLARME
Grégory
Ordre
du
jour :
Approbation
PV
du
3
octobre
2023
Révision
loyer
—
Signature
convention
Abribus-Département
—
Paiement
réservation
salle
du
Breuil
et
ancienne
gare
-— Personnel
communal
—
Recensement
de
la
population
—
Projet
local
technique
—
Réhabilitation
Salle
du
Breuil
—
Présentation
Rapports
Eau-
Déchets-Assainissement
—
Noël
Anciens
—
Fête
médiévale
—
Question
Diverses
KHHHOHOKKOHOH
HO
HRK
HR
KOKOKOHHHOKOKHHOKOKOKOKOHHOK HOK OKON
HR OHK
HR
HEHHHKHOH
HR
HHHOKHOHOHOH
HR
HO
HR
HOHOHE
APPROBATION
COMPTE
RENDU
REUNION
DU
3
Octobre
2023
:
Compte
rendu
approuvé
à l'unanimité
DELIBERATIONS
:
a)
Révision
Loyer
BERTHIER-ROSIER
(178
rue
de
la Voûte) :
Le
loyer,
à
compter
du
1%
novembre
2023,
sera
de
541
,66
€/mois
b)
Demande
d’arrhes
location
Salles :
Il est
décidé
de
demander
des
arrhes
d'un
montant
de
50
%
du
montant
de
la
location,
lors
de
la
réservation
des
salles
municipales.
Cette
décision
sera
effective
pour
toutes
les
réservations
faites,
à
compter
du
1° janvier
2024.
COMPOSITION
CONSEIL
MUNICIPAL
:
Suite
à
remarque
de
la Sous-Préfecture,
Mr
le Maire
précise
que
le nombre
d’adjoints
voté
en
septembre
2022
(4
au
lieu
de
3)
n'est
pas
conforme.
Compte
tenu
que
les
services
de
la
Sous-
Préfecture
n'ont
pas
alerté
la
commune
dans
le
délai
de
recours,
le
nombre
d’adjoint
est
maintenu
à quatre. PERSONNEL
CANTINE
:
A
ce jour,
notre
personnel
de
cantine
est
au
complet.
Compte
tenu,
d'une
reprise
à
temps
partiel
thérapeutique
pour
un
agent,
l'autre
partie
du
temps
non
assuré,
a été
réparti
entre
les
autres
agents.
ECOLE :
Passage
de
la
commission
de
sécurité
en
date
du
26
octobre
2024
: Avis
favorable.
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
:
Il se
déroulera
du
18 janvier
au
17
février
2024
PV
du
7
novembre
2023
Page
1 sur
3 CANDELABRE
«
Rue
de
la
Croix-Rousse
»
:
Mr
RAMPON
se
charge
de
demander
différents
devis
et
modèles
de
lampe
au
SYDER
PROJETS
TRAVAUX
:
Mr
le Maire
donne
le récapitulatif
des
devis
et dépenses
réalisés
(TTC)
à ce jour,
pour
les
projets
futurs :
-
Etude
Réhabilitation
Centre
Bourg :
Montant
Devis
:
32
840
€
Dépenses
réalisées
: 12
950
€
-
Etude
Réhabilitation
Salle
du
Breuil :
o
Montant
Devis
: 2 800
€
Dépenses
réalisées
: 1 400
€
-
Local
Technique :
o
Montant
devis
: 384
780
€
Dépenses
réalisées
: 17
422
€
Au
niveau
de
ce
projet,
une
réunion
est
prévue
avec
BSA
et
l'architecte,
le
mercredi
29
novembre
à
1h.
ABRIBUS
«
Fond
de
Salles
» :
Mr
le
Maire
présente
la
convention
établie
par
le
Département
quant
au
changement
de
l'abribus,
situé,
près
du
local
pompiers.
Le
conseil
ne
souhaite
pas
signer
cette
convention,
compte
tenu,
que
l'emplacement
actuel,
ne
correspond
pas à
l'attente
des
usagers
des
cars,
notamment
scolaires.
Dossier
à revoir
avec
le Département.
URBANISME
:
PERRIER
Thomas
«
Grande
Rue
»
:
Accord
DP
Réfection
toiture
SCI
ECM
VOUTES
DU
BREUIL
«
Rue
du
Breuil
»
: DP
pour
réfection
menuiseries
BACHEVILLIER
Jean-François
«
Route
des
Granges
»
: Accord
DP
Réfection
toiture
LOPEZ-LARIGALDIE
«
Rue
de
la Treille
»
: Refus
PC
Construction
maison
individuelle
LAFEUILLADE
Renaud
«
Chemin
du
Boulanger
»
: Accord
DP
Panneaux
solaires
BEROUJON
François
«
Le
Tang
»
: Accord
DP
Division
pour
construction
GUILLARME
Grégory
«
Rte
de
la
Croix-Polage
»
: Refus
DP
Panneaux
photovoltaïques
LEVEUGLE
Thomas
_« Rue
du
Chapitre
»
: Accord
DP
Réfection
toiture
PINEAU
Isabelle
«
Allée
Victoire
de
Ruffey
»
: Accord
DP
Peinture
Volets
et
Fenêtres
GREEN
PLANET
pour
VERNE
Yannick
«
Chemin
d'Herbain
»
: Accord
DP
Panneaux
photovoltaïques
MATHON
Béatrice
«
Impasse
des
Lilas
»
: Accord
DP
Réfection
peintures
extérieures
BESSY
HABITAT
«
Allée
Victoire
de
Ruffey
»
:
Accord
DP
Changement
de
destination
PERRAUD
Eric
«
Rte
du
Tang
»
:
DP
pour
pose
de
panneaux
photovoltaïques
RUET
Raymond
«
Rte
du
Zacharie
»
: DP
pour
déplacement
entrée
chemin
NOEL
ANCIENS
:
Il est
proposé
aux
personnes
âgées
de
70
ans,
de
participer
à un
repas
à LA
BENOITE
(8
décembre)
ou
de
recevoir
un
panier
garni
à
leur
domicile.
Il a
été
question,
si
pour
les
années
futures,
il ne
serait
pas
envisageable
de
repousser
l’âge
d'attribution
à
75
ans.
BULLETIN
MUNICIPAL
:
Il est
demandé
aux
commissions
municipales
et
associations,
de
rendre
au
plus
vite
leurs
articles
et
photos.
PV
du
7
novembre
2023
Page
2
sur
3 QUESTIONS
DIVERSES
:
Illuminations
: Un
devis
est
demandé
à
la
Ste
SERPOLLET
pour
une
pose
des
guirlandes,
avant
le
8 décembre
et
une
dépose,
fin janvier.
Arbres
: 2 tilleuls
du
Chapitre
sont
en
très
mauvais
état
et
menacent
de
tomber.
Ils seront
arrachés
et
remplacés
par
l'entreprise
TERRET.
Un
chêne,
situé
«
Route
de
la
Folie
>» menace
également
de
tomber.
Ce
chêne
étant,
en
partie
sur
la voie
communale
et sur
le terrain
de
Mr
MATHON,
il est
décidé
de
l’arracher
et
de
diviser
les
frais,
entre
Mr
MATHON
et
la
Commune.
L'entreprise
TERRET
est
chargée
d'effectuer
ces
travaux.
Fleurissement
:
Des
bulbes
seront
achetés
et
seront
plantés
par
l'agent.
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Stéphane
PARIZOT
Grégory GUILLARME
PROCHAINES
REUNIONS
:
Mardi
9 janvier
2024
à
20h00
Mardi
7 février
2024
à
20h00
Mardi
7
mars
2024
à
20h00
PV
du
7
novembre
2023
Page
3
sur
3