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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2270 083 3 59 2009)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
PUBLIÉ LE. 4 gorerarenruutes EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 10 LUIL. 2009
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATIO DE L'ALBIGEOIS|
SÉANCE DU 7 JUILLET 2009 À 18 HEURES-30.
N° 3 - 59 / 2009 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITÉES
L'An Deux Mille Neuf, le 7 Juillet 2009
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 7 Juillet à 18 Heures. 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois. |
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Serge NEAU
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-
CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Geneviève PARMENTIER, Michèle
BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS,
Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Gérard POUJADE, Anne- Marie ROSÉ, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Michel DELPOUX, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DÉDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Jean-Marie COUDERC, Pascal LAMESLE, Thierry MALLÉ, Blandine THUEL.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Gérard FABRE, Marie- Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Patrice MANGIONE, Eliane CARLES, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Christian CHAMAYOU, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Thierry ASTOULS, Bruno LADOUCETTE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Viviane COMBES.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Daniel
GAUDEFROY, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Christian MALGOUVYRES, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Noël RAMON, Claude COSTES, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Jean MAURIES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 40
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 CONSETL COMMUNAUTATRE DU MARDI 7 JUILLET 2009
N° 3 - 59 / 2009 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 -
BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES
Pilote : Finances et budget
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Je soumets à votre approbation le compte de gestion 2008 du budget annexe Zones d'activités présenté par La Trésorière d'Albi Ville et Périphérie qui reprend dans ses écritures tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés, ainsi que toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures pour 2008.
Statuant sur cette comptabilité, nous déclarons que le compte de gestion, dressé pour l'exercice par Madarne la Trésorière d'Albi Ville et Périphérie, visé et certifié conforme par nous, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis, n'appelle ni observations ni réserves.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources
Humaines en date du 2 juillet 2009,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 30 juin 2009,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
& CONSTATE la parité des résultats entre l'ordonnateur et le comptable,
& APPROUVE ledit compte de gestion établi par Madame la Trésorière pour l'exercice 2008.
Pour extrait conforme,
Fait le 7 Juillet 2009
Le Président,
‘ Philippe BO ÈRE
PUBLIE LE
0 JUL. 26