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Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2294 820 4 86 2009)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 29 SEPTEMBRE 2009 À 17 HEURES 45 = PUBLIE LE
N° 4 - 86 / 2009 : COMPOSITION DES COMMISSIONS - MODIFICATIONS - 2 GCT. 2005
L'An Deux Mille Neuf, ie 29 Septembre 2009
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 29 Septembre à 17 Heures 45 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Thierry GINESTET
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Geneviève PARMENTIER, Michèle BARRAU-SARTRES, Michel FOURNIAES, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Ciaude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRÈS, Thierry ASTOUILS, Anne-Marie ROSÉ, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Christelle GUILLAUMOT, Pierre COSTES, Jean-Charles BORGOMANDO, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants: Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC, Pascal LAMESLE, Thierry MALLÉ.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Patrick GARNIER, Louis BARRET, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Gérard POUJADE, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïima MARENGO, Laure SUDRE, Daniel
GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT,
Bernard GILABERT, Marie-Fränce DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Gérard FABRE, Christian MALGOUYRES, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Alain LONG, Francine ALARY, Noël RAMON, Claude COSTES, Patrice MANGIONE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 40
Votants (titulaires, suppléants votants) : 37 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2009
N° 4 — 86 / 2009 : COMPOSITION DES COMMISSIONS - MODIFICATIONS
Pilote : Direction Générale des Services
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, rapporteur,
Par délibération en date du 8 avril 2008 et conformément à l'article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil communautaire a décidé de créer sept commissions.
Lors de la séance du 20 mai 2008, le Conseil de Communauté a installé les commissions et défini leur composition. Depuis lors, la commune de Saliès a modifié sa représentation au sein de la commission Finances/Affaires Générales/ Ressources Humaines de la communauté d'agglomération de l’Albigeois.
Monsieur Jean-Marc LAURENS remplace Monsieur Laurent VADOT,
Ainsi je vous demande de prendre acte de la nouvelle composition de la commission Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines, telle qu'annexée à la présente délibération.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
VU la délibération N° 3 - 47 / 2008 du mardi 20 mai 2008,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
> DÉCIDE de prendre acte de la nouvelle composition de la commission Finances Affaires Générales, Ressources Humaines, figurant en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le .29 Septembre 2009
EL
RRÈRE
PUBLIE LE
- 2 OCT. 2008 ANNEXE À LA DELIBERATION N° 4 - 86 / 2009
1 - Commission Finances - Affaires Générales - Ressources Humaines
L'animation des travaux de la Commission est assurée par :
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, Vice-Président délégué aux Finances
Monsieur William NION, Vice-Président délégué aux Affaires Générales et Achats Publics
Monsieur Christian CHAMAYOU Vice-Président délégué aux Ressources Humaines.
Monsieur Olivier BRAULT ALBI
Monsieur Michel FOURNIALS ALBI
Monsieur Patrick GARNIER ALBI
Madame Gisèle DEDIEU ALBI
Madame Thérèse ROQUEFEUIL ARTHES
Monsieur Philippe GRANIER CAMBON D'ALBI
Monsieur Christian MALGOUYRES CARLUS
Monsieur Paul LELONG CASTELNAU DE LEVIS Madame Chantal BLANC CUNAC
Monsieur Arnaud CALAS DENAT
Monsieur Gérard CHABBERT FREJAIROELLES
Monsieur Roger CONSEIL LABASTIDE DENAT Monsieur Thierry ASTOULS LESCURE D'ALBIGEOIS Monsieur Patrice MANGIONE LE SEQUESTRE
Monsieur Bruno LADOUCETTE MARSSAC SUR TARN Madame Hélène MALAQUIN PUYGOUZON
Monsieur Jean-Marie MAFFRE ROUFFIAC
Monsieur Jean-Marc LAURENS SALIES
Monsieur Robert BOUDES SAINT-JUERY
Madame Chantal GALINIER SAINT-JUERY
Madame Jacqueline COURNEDE TERSSAC