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Conseil Municipal - 2021 08 24 OJ CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Petit-Landau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 08 24 OJ CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
— DEPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
COMMUNE
DE
PETIT-LANDAU
Arrondissement
de
Mulhouse
-
Canton
de
Rixheim
Mairie
- Maison
villageoise
-
3
rue
Séger
68490
PETIT-LANDAU
Tél.
03.89.48.37.15
-
Fax
03.89.48.49.99
-
courriel
: mairie@petit-landau.fr
CT/NN
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
MARDI
24 AOÛT
à
19
heures
30
/ CTC/CPI
Salle
de
réunion
ATTENTION
: étant
donné
la
situation
d'état
d'urgence
sanitaire,
la
réunion
se
tiendra
dans
la
salle
de
réunion
du
Centre
Technique
Communal,
1
rue
des
Vosges.
Le
port
du
masque
sera
obligatoire.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
18
mai
2021.
2.
Convention
d’exploitation
des
périscolaires
et
extrascolaires
des
communes
de
la
Bande
Rhénane
:
Avenant
n°01.
. Chemin
rural
du
Fischkastengiesweg
: conclusions
de
l’enquête
publique
et demande
d’inscription
au
Livre
Foncier.
. Election
au
comité
consultatif
communal
des
sapeurs-pompiers
volontaires
(CCCSPV).
. Remboursement
des
abonnements
SOLEA
pours les
jeunes
de
11
à
18
ans.
. Subvention
exceptionnelle
à l’association
«
Les
Mulhousiennes
».
. Subvention
exceptionnelle
à l’association
«
Sourire
Ensemble
».
. Points
sur
les
travaux
en
cours
: rue
des
Fleurs,
rue
des
Pyrénées.
. Décisions
du
Maire
prises
en
application
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et de
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
2 juin
2020.
10.
Documents
d’urbanisme
&
droit de
préemption
urbain.
11.
Divers.
So OConIaunR
Petit-Landau,
le
20
août
2021.
Le
Maire
Carole
Talleux
Mairie
ouverte
au
public
le
:
Lundi
et
vendredi
de
9 h
00
à
11
h
00,
le mardi
de
16
h 00
à
19
h 00
et le
jeudi
de
9 h
00
à
11
h 00
et
de
16
h 00
à
18
h
00
et sur
rendez-vous.