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PLU - Annexes - SUP PM1
PLU - Annexes - SUP PT1 PT2
PLU - Annexes - liste sup
Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune d'Espalion.
Lien du pdf (PLU - Annexes - liste sup)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
26-fév-15
Direction Départementale de l'Equipement Service des Politiques Publiques
ESPALION Commune de
Servitudes affectant :
Classement Gestionnaire Date de report au POS Date d'institution Objet
Chapelle de PERSE :
06-jun-86
AC1 C 28 035
Chapelle de Perse - Commune d' ESPALION - Liste de 1864
Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Palais de justice Ancien d'ESPALION :
06-jun-86
AC1 C 28 036
Ancien palais de justice , actuellement Caisse d' Epargne - Commune d' ESPALION
03/11/1911 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Château de CALMONT d' OLT :
18-nov-93
AC1 C 28 037
Château de Calmont d' Olt - Vestiges du château et de la chapelle de Calmont d 'Olt à Espalion , y compris la deuxième enceinte. (section AP - parcelles n° 68 , 69 et 70) - Commune d' ESPALION
10/02/1992 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Pont Vieux d' ESPALION :
06-jun-86
AC1 C 28 038
Pont vieux - Commune d' ESPALION
09/03/1888 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Château de MASSE :
06-jun-86
AC1 I 28 042
Château de Masse - Commune d' ESPALION
05/03/1928 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Enceinte fortifiée de FLAUJAC :
06-jun-86
AC1 I 28 043
L 'enceinte fortifiée du village de Flaujac à Espalion , les portes et linteaux de portes , la croix de carrefour à l 'intérieur du village , la croix de chemin à l 'extérieur. (parcelles n° 1498 , 1497 , 1494 , 1493 , 1492 , 14 91 , 1488 , 1485 , 1484 , 1482 , 1481 , 1478 , 1477 , 1475 , 1474 , 1472 , 1471 , 1467 , 1468 , 1469 , 1519 , 1518 , 1517 , 1516 , 1514 , 1512 , 1511 , 1509 , 1507 , 1506 , 1505). - Commune d ' ESPALION
17/04/1950 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Eglise Ancienne St-JEAN - BAPTISTE :
06-jun-86
AC1 I 28 044
Ancienne église St-Jean - Baptiste , située Bd J. Poulenc à Espalion. (section AL - parcelle n° 108) - Commune d' ESPALION
09/03/1979 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Site Archéologique du dolmen de la FONTAINE aux CHIENS :
08-jul-96
AC1 I 28 192
Site archéologfique du dolmen de la Fontaine aux Chiens. (section F - parcelle n° 133) - Commune de BO ZOULS
14/04/1994 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Buttes et ruines du château de CALMONT D 'OLT :
06-jun-86
AC2 I 28 021
Buttes et ruines du château de Calmont d' Olt. (parcelles n° 350 , 351 , 352 , 353 , 354 , 355 , 356 , 357 , 358 , 359 , 360 , 361 , 362 , 368 , 369 , 406 , 407 , 408 , 412 , 413 , 414 , 415 , 416 , 417 , 418 , 419 , 420 , 421 , 422 , 423 et 424) - Commune d' ESPALION
24/12/1943 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Plan d' eau du LOT et ses rives :
06-jun-86
AC2 I 28 022
L 'ensemble constitué à Espalion par : - Le plan d 'eau du Lot et ses rives. - Les façades élévations et toitures des maisons qui le bordent. - Les deux ponts. - La terrasse du foirail avec ses arbres. - La vieille rue Droite entre la Place St-Georges et le Vieux Pont. - Les parties bordant le Lot. - La partie du foirail bordant la Boralde et le Lot depuis le pont sur la Boralde jusqu 'à alignement avec la parcelle 43 de la section C et diverses parcelles cadastrales. - Commune d 'ESPALION
15/04/1942 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
Pic du VERMUS et abords :
06-jun-86
AC2 I 28 023
Pic du Vermus et abords - Commune d' ESPALION
06/05/1952 Service Départemental de l'Architecture et Patrimoine de l'Aveyron
1 Page : ESPALION Commune de
Servitudes affectant :
Ligne 63 Kv MISTROU - ONET le CHATEAU :
08-jul-96
I4 50 059
RTE TESO
Cimetière d ' ESPALION :
06-jun-86
INT1 23 004
Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement
Centre radioélectrique ESPALION - GABRIAC (12 13 004) :
08-jul-96
PT1 32 003
Zone de protection - Commune de GABRIAC
27/02/1985 Télédiffusion de France
Liaison hertzienne ESPALION - LAGUIOLE : ESPALION (12 22 009) - LE CAYROL Ecole (12 22 029) - LE CAYROL Palay
06-jun-86
PT2 14 098
Zones de dégagement
07/03/1983 ORANGE
Liaison hertzienne ESPALION - ENTRAYGUES sur TRUYERE : ESPALION (12 22 009) - GOLINHAC (12 22 010)
06-jun-86
PT2 14 100
Zones de dégagement
14/04/1980 ORANGE
Réseau hertzien COMPLEXE DE PRADES D 'AUBRAC : ESPALION (12 22 009) - PRADES D 'AUBRAC (12 22 076)
08-jul-96
PT2 14 116
Zones de dégagement
26/03/1992 ORANGE
Liaison hertzienne BOZOULS - LE CAYROL : BOZOULS Autocom (12 22 054) -BOZOULS Passif (12 22 055) - LE CAYRO
18-nov-93
PT2 14 130
Zones de dégagement
31/10/1990 ORANGE
Liaison hertzienne ESPALION - RODEZ : ESPALION Croix Rouge (12 22 026) - Ste EULALIE d 'OLT (12 22 027)
08-jul-96
PT2 16 079
Zones de dégagement
05/04/1990 France Télécom
Liaison hertzienne ESPALION - RODEZ II : RODEZ Central (12 22 032) - GABRIAC (12 22 075)
08-jul-96
PT2 16 141
Zones de dégagement
29/10/1990 France Télécom
Liaison hertzienne ESPALION - RODEZ II : ESPALION CT (12 22 074) - GABRIAC (12 22 075)
08-jul-96
PT2 16 142
Zones de dégagement
29/10/1990 France Télécom
Centre radioélectrique ESPALION - GABRIAC (12 13 004) :
06-jun-86
PT2 32 003
Zone secondaire de dégagement - Commune de GABRIAC
07/05/1984 Télédiffusion de France
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