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Ordre du Jour - OdJ CM du 24 06 2020
Document publié le Mercredi 24 juin 2020 par la commune de Siltzheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM du 24 06 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Fiscalité,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE SILTZHEIM Î
14 Rue de l’Église
67260 SILTZHEIM
À 0387984857
: 09 70 06 62 74
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN siltzheim.maire@wanadoo.fr
si
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
-2°"e SÉANCE-
Le 24 juin 2020 à 18h00
dans la salle de réunion du Clos du Verger
(espace mairie)
ORDRE DU JOUR
1-Exécutif municipal: indemnités de fonction des élus (Maire, Adjoints et
Conseillers Municipaux Délégués).
2-Fonctionnement de l’assemblée : délégation d’attributions du Conseil Municipal
au Maire.
3-Fonctionnement de l’assemblée : Commission d'Appel d’Offre (CAO).
4-Fonctionnement de l’assemblée: commissions d'instruction du Conseil
Municipal.
5-Désignation de représentants : correspondants défense et sécurité routière.
6-Fiscalité directe locale : constitution de la Commission Communale des Impôts
Directs (CCID).
7-Fiscalité directe locale : taux des contributions directes locales 2020.
8-Programmation budgétaire : Budget Principal 2020.
9-Comptable Public: délivrance d’une autorisation générale et permanente de
recours.
10-Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises : tirage au sort pour
l’année 2021.
11-Divers.
Affiché le 17 juin 2020