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Arrêté - ARR 2024 06 917
Document publié le Mardi 27 août 2024 par la commune de Saint-Cyr-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - ARR 2024 06 917)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
IWBSAI NT CYR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EISUR MER ee PORTE DU LITTORAL VAROIS
SERVICE DU DOMAINE PUBLIC
ARRETE MUNICIPAL N° 2024-06- D47
MARCHE ESTIVAL SAINT CYR LES PIEDS DANS L'EAU
PLACE DE L'APPEL DU 18 JUIN
TOUS LES MARDIS
DU 2 JUILLET AU 27 AOÛT 2024
Le Maire de Saint Cyr sur Mer Philippe BARTHELEMY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques,
VU le Code de la Route,
VU notre arrêté général n° 91-02-38 en date du 21 février 1991 réglementant la circulation et le
stationnement sur la Commune,
CONSIDERANT la volonté de la Commune de développer le tourisme et l'animation commerciale,
CONSIDERANT l'organisation du marché estival « les pieds dans l’eau » sur la place de l'appel du 18 juin, CONSIDERANT qu'il y a lieu de prendre des mesures d'ordre et de sécurité,
ARRETE
ARTICLE 1 : Dans le cadre de l’organisation du marché estival « Les pieds dans l'eau », la place de l'Appel du 18 juin sera réservée :
° Tousles mardis du 2? juillet au 27 août de 6h à 14h.
ARTICLE 2 : Les Services Techniques Municipaux sont chargés des barrières. La Police Municipale est
chargée de l'affichage dudit arrêté.
ARTICLE 4 : Madame la Directrice Générale des Services, Monsieur le Responsable du Service de la Police Municipale, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux, Monsieur le Chef de
Corps des Sapeurs-Pompiers, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5 : Le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours gracieux adressé en Mairie dans le délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Toulon, 5 Aue
Jean Racine 83000 Toulon, dans le délai de 2 mois à compter de sa publication où de sa notification, ou à
compter de la réponse de la Commune si le recours gracieux a préalablement été déposé. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible via le site
internet www.telerecours.fr
Fait à Saint-Cyr-sun-Mer, le 25 juin 2024
Le Mairi
+ Mme la Directrice Générale des Services,
°« Cabinet du Maire,
+ _ Mme l'Adjoint délégué à l’action Economique, au Tourisme et
° M. l'Adjoint délégué aux Domaine Public, Ports, Plages et Littoal, ° Direction du Service de la Police Municipale,
e Direction des Services Techniques Municipaux,
° Direction de la Communication,
+ Direction de l'Evènementiel,
. Office du Tourisme,
M. le Chef de Corps des Sapeurs-Pompiers,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE | VILLE DE SAINT CYR SUR MER STATION BALNEAIRE ET DE TOURISME
EN RAISON DU MARCHE ESTIVAL
« LES PIEDS DANS L'EAU »
LA PLACE DE L'APPEL DU 18 JUIN
SERA RESERVÉE :
TOUS LES MARDIS
DU 2 JUILLET
AU
27 AOÛT
DE 6H À 14H
ARRETE MUNICIPAL
Mairie de Saint Cyr sur Mer — Place d'Estienne d'Orves 83270 Saint Cyr sur Mer PAGE 2