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Conseil Municipal - CONSEIL+MUNICIPAL+23+JUIN+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL+MUNICIPAL+23+JUIN+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Données personnelles,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
23 JUIN 2014
Présidence: Claude HENNEQUIN, Maire
Présents: Mr DUVAL Mme DUTHEIL ,Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE, Mrs LELIEVRE HELAINE Mmes PETIT VILLAIN Mrs LEJEUNE EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER
Absents excusés: Mrs LANGEARD et DECOMBE
Secrétaire de séance: Mr Aurélien POTET
DEMATERIALISATION TOTALE DES ECHANGES ENTRE LA MAIRIE ET LA TRESORERIE
Dans le cadre du passage au PES V2 (protocole d'échanges standard version 2) obligatoire cette année, le Conseil Municipal accepte la dématérialisation totale des échanges entre la mairie et la trésorerie et la signature électronique : le remplacement du photocopieur s'impose donc et l'acquisition d'un scanner, prise en charge par la CBC est programmée.
TRAVAUX NOUVELLE MAIRIE
-Prolongation de délai:
Compte tenu des travaux complémentaires engendrés par la découverte de matériaux amiantés ou revêtus de peinture au plomb, le délai contractuel du chantier ne peut pas être respecté.Par conséquent, le Conseil Municipal accorde une prolongation de délai de 8 semaines aux entreprises soit une fin de travaux prévue pour le 16 Septembre 2014.
-Demande Bureau Véritas:
Le Maire donne lecture du courrier de Bureau Véritas ,chargé de la mission de contrôle technique, demandant des honoraires complémentaires suite à la prolongation de délai. Considérant que Bureau Véritas n'est pas intervenu pendant la période où les travaux ont été bloqués, il n'est pas donné suite à cette demande.
-Devis ERDF
Le Maire fait part au Conseil Municipal des 2 devis ERDF concernant le raccordement de la mairie et du futur logement au- dessus. Le montant s'élève respectivement à 1319,15€ TTC et 1062,00€ TTC.
-Devis mur cimetière
Le Maire présente au Conseil Municipal le devis de l'Entreprise EUROVIA concernant la réfection du mur entre la mairie et le cimetière.
Le montant étant trop élevé, le Conseil Municipal décide de retirer ces travaux du marché.
DELEGATIONS CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
A la demande de la Sous-Préfecture, le Conseil Municipal apporte quelques rectifications à la délibération du 18 avril 2014 établissant la liste des délégations attribuées au Maire.
REVISION LOYER LOGEMENT ECOLE
Le Conseil Municipal fixe le montant mensuel du loyer du logement de l'école occupé par Mr LELIEVRE et Mme LHULLIER à 388€ à compter du 01 Juillet 2014.
SAG ESPOIR CANTONAL
Mmes Colette DUTHEIL et Françoise PETIT sont désignées référentes de le Commune pour le SAG. COMPTE-RENDUS
Claude DUVAL fait un compte-rendu de la rencontre avec Mme LECALVEZ représentant le Cabinet STRATORIAL FINANCES ayant pour objet l'évaluation des charges transférées à la CBC. Il fait également un compte-rendu de la réunion de la commission des sports et de la voirie . Dominique EVE fait un compte-rendu de la réunion de la commission communication: Un bulletin communal annuel est maintenu et la mise en place d'un site internet sur la commune est en cours.
La prochaine réunion de Conseil Municipal est fixée au 28 Juillet 2014 à 20H30.