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Déliberation - LST DELIB 16 10 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thumeries.
Lien du pdf (Déliberation - LST DELIB 16 10 24)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Sécurité routière,
N° d'ordre Objet Décision
04-24-26 SUBVENTION POUR UNE AIRE DE JEUX INCLUSIVE AU PROFIT DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE DE THUMERIES Adoptée
04-24-27 MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE (I.S.F.E) Adoptée
04-24-28 CREATION DE POSTES - ATTACHE TERRITORIAL ET ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE Adoptée
04-24-29
MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE
L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R.I.F.S.E.E.P) : INTEGRATION DU CADRE D'EMPLOIS DES ATTACHES TERRITORIAUX
Adoptée
04-24-30 DELIBERATION TECHNIQUE SUR LES AMORTISSEMENTS DES EXERCICES PRECEDENTS Adoptée
04-24-31 REVALORISATION DU MONTANT DE LA CARTE CADEAU REMISE AU PERSONNEL EN FIN D'ANNEE Adoptée
04-24-32 GARANTIE D'EMPRUNTS ACCORDEE A LA SOCIETE " HABITAT HAUTS-DE-France " - RESIDENCE ARMAND MASQUELEZ Adoptée
04-24-33 GARANTIE D'EMPRUNTS ACCORDEE A LA SOCIETE " S.I.A HABITAT " - RESIDENCE DE LA MARNELLE Adoptée
04-24-34 GARANTIE D'EMPRUNTS ACCORDEE A LA SOCIETE " S.I.A HABITAT " - RESIDENCE JEAN D'ORMESSON Adoptée
04-24-35 GARANTIE D'EMPRUNTS ACCORDEE A LA SOCIETE " MAISONS ET CITES " - CLOS NYMPHEA Adoptée
04-24-36 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE A L'ECOLE PAUL BERT Adoptée
04-24-37 MISE EN PLACE DES ASTREINTES Adoptée
04-24-38 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES Adoptée
04-24-39 CESSION DE L'IMMEUBLE SIS 45C, RUE EMILE ZOLA, CADASTRE SECTION AC N°85 Adoptée
04-24-40
RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA C.C.P.C POUR LA SIGNALISATION ROUTIERE HORIZONTALE -
FOURNITURE
Adoptée
04-24-41
RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA C.C.P.C POUR LA SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE -
FOURNITURE
Adoptée
04-24-42
RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA C.C.P.C POUR LA SIGNALISATION ROUTIERE VERTICALE ET
HORIZONTALE - FOURNITURE ET POSE
Adoptée
04-24-43
CONVENTIONS AVEC LA MUTUELLE AXA RELATIVE A L'OFFRE CITOYENNE DE COMPLEMENTAIRE SANTE ET DEPENDANCE AU PROFIT DES HABITANTS DE LA COMMUNE DE THUMERIES
Adoptée
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 16/10/2024 à 18h00