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Convocation - CONVOCATION CM 09.04.2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Francaltroff.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 09.04.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de la MOSELLE
Arrondissement de CHATEAU SALINS
COMMUNE DE
57670 FRANCALTROFF
Le 1er avril 2026
A l’attention du Maire,
des adjoints,
CONVOCATION des Conseillers municipaux.
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le JEUDI 09 AVRIL
2026 à 18H30 dans la salle de réunion de la Mairie.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire
Daniel CUFER
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du 26/02/2026
Décisions prises par le Maire depuis la séance du 26/02/2026, dans le cadre des délégations consenties par délibération du 13.07.2020
DCM n°17 : Désignations des élus dans les commissions et syndicats DCM n°18 : Indemnités du Maire et des Adjoints
DCM n°19 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal Questions diverses…
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- POUVOIR
Je soussigné(e)_____________________________________________________________________ donne procuration à ________________________________________________________________ pour voter en mon nom et place lors du conseil municipal du _______________________________
Fait à Francaltroff le