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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Francaltroff.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 23.04.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
Département de la MOSELLE
Arrondissement de CHATEAU SALINS
COMMUNE DE
57670 FRANCALTROFF
Le 16 avril 2026
A l’attention du Maire,
des adjoints,
CONVOCATION des Conseillers municipaux.
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le JEUDI 23 AVRIL
2026 à 19H00 dans la salle de réunion de la Mairie.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire
Daniel CUFER
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la réunion du 09/04/2026
Décisions prises par le Maire depuis la séance du 09/04/2026, dans le cadre des délégations consenties par délibération du 09/04/2026
DCM n°20 : Demandes de subventions par les associations
DCM n°21 : vote des taux d’imposition 2026
DCM n°22 : Budget primitif 2026 de la commune
DCM n°23 : Budget primitif 2026 du budget annexe « lotissement » DCM n°24 : Proposition de personnes appelées à siéger à la commission communale des impôts directes (CCID)
DCM n°25 : Modalités d’utilisation des crédits alloués aux écoles
Questions diverses…
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- POUVOIR
Je soussigné(e)_____________________________________________________________________ donne procuration à ________________________________________________________________ pour voter en mon nom et place lors du conseil municipal du _______________________________
Fait à Francaltroff le