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Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Sntpam RUE du Creusot 08.07.2025 ARRETE)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Le
Breuil
2025-07
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
OBJET
:_REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
__
DE
__
LA
CIRCULATION
—
RUE
DU
CREUSOT
L’An
deux
mil
vingt-cinq,
le
sept
juillet,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l’article
511-1
du
Code
de
la Sécurité
Intérieure,
Vu
la demande
de
l'Entreprise
SNTPAM
— Z.A
Les
Guillemeaux
— 71190
ETANG-SUR-ARROUX
afin
d'effectuer
des
travaux
de
voirie.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la sécurité
et de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu’elles
soient,
ARRÊTONS
ARTICLE
1%:
A
compter
du
8 juillet
2025
et
ce
pour
une
durée
de
3
semaines,
la
circulation
des
véhicules,
rue
du
Creusot,
(entre
le
croisement
de
la
rue
du
Creusot
et
de
la
rue
de
l’Egalité
jusqu'au
croisement
de
la
rue
du
Creusot
et de
la
rue
du
Pavillon)
sera
interdite
et/ou
se
fera
sous
alternat,
par
feux
tricolores,
en
raison
de
travaux
de
voirie.
ARTICLE
2
: Une
déviation
règlementaire
sera
alors
mise
en
place
par
l'Entreprise
SNTPAM.
ARTICLE
3
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
SNTPAM.
ARTICLE
3:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau
Fait
à
Le
Breuil,
le 07 juillet
2025
Chantal
CORDELIER
Maire