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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2022 015
Document publié le Mardi 12 avril 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2022 015)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2022-015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 12 avril 2022
L’an deux mil vingt-deux le douze du mois d’avril à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Domaine de Soulièvres à Airvault, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
21 présents + 5 pouvoirs (26 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER,
Frédérique DAMBRINE, Dominique GUILBOT, Gaëtan GARREAU, Jacky JOZEAU, Mattieu
MANCEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY,
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Claude LAURANTIN
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou :
Commune de Louin : Monique NOLOT
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL
5 pouvoirs :
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
Jérôme GLORIAU a donné pouvoir à Fabrice DURAND
Lucette ROCHER a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
Micheline REAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Excusés : Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Jérôme GLORIAU, Micheline REAU, Françoise RICHARD, Lucette ROCHER
Jacques ROY a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 06 avril 2022 ayant pour ordre du jour :
COMPTABILITE-FINANCES-FISCALITE
Vote des budgets primitifs 2022
Vu le CGCT sur l’adoption des budgets primitifs
Vu l’état des restes à réaliser au 31 décembre 2021
Vu l’avis favorable du SPIC Assainissement Collectif en date du 22 mars 2022
Sur proposition de M. Le Président
Après délibération et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire
adopte les budgets primitifs 2022 de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet avec
affectation des résultats 2021. Les budgets primitifs 2022 s’équilibrent de la façon suivante : BUDGET EN €UROS
Section
d’investissement
équilibrée à
Section de
fonctionnement
équilibrée à
Prestations de services 0,00 € 85 000,00 €
Chevalerie du Thouet 35 500,00 € 415 819,53 €
Bâtiment Dissé Location 251 701,90 € 362 939,27 €
ZAE La Pointe du Renard 243 803,04 € 192 401,52 €
Auralis 1 69 783,12 € 9 800,12 €
Auralis 2 1 017 618,00 € 584 333,20 €
Auralis Location 33 587,16 € 60 308,07 €
Multiservices de Boussais 24 683,11 € 80 080,81 €
Bâtiment sur ZAC du
Grand Tillais 43 405,80 € 42 822,20 €
ZA Le Grand Tillais 170 330,28 € 144 188,20 €
Budget Principal 2 238 762,91 € 6 081 104,08 €
Déchets 238 512,03 € 1 193 837,83 €
Assainissement Collectif 2 558 887,77 € 954 218,16 €
Offices du tourisme AVT 0,00 € 153 433,18 €
A Airvault, le 12 avril 2022
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20220419-5-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 19-04-2022
Publication le : 19-04-2022