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Compte-Rendu - CR 14 11 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brasseuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 14 11 2019)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE BRASSEUSE
COMPTE-RENDU de la réunion du Conseil Municipal du 14/11/2019 à 18 h00
Après convocation légale envoyée le 05/11/2019, la réunion s’est déroulée sous la présidence de Monsieur Maxime ACCIAI, maire.
Monsieur le maire vérifie les conditions de quorum : 5 présents
Présents: Maxime Acciai, Amaddio Acciai, Gisèle Lévêque, Chantal Torcheux, Odile Acciai, Absent : Robert FEYT
Pouvoir : néant
Nomination du secrétaire de séance : Madame Gisèle LEVEQUE est nommée secrétaire de séance à l'unanimité.
1-Délibération n° 2019/409
OBJET : Communauté de Communes Senlis Sud Oise - CA 2018 — Budget principal
2 Délibération n° 2019/410
OBJET : Communauté de Communes Senlis Sud Oise - CA 2018 — Budget principal
3 — Délibération n° 2019/411
OBJET : Communauté de Communes Senlis Sud Oise - CA 2018 — Budget annexe d’Enlèvement des Ordures Ménagères Incitatives de la Communauté de Communes Senlis Sud Oise
4 — Délibération n° 2019/ 412
OBJET : INDEMNITES DE CONSEIL DU TRESORIER DE PONT SAINTE MAXENCE pour 2019
5 — Délibération n° 2019/413
OBJET : MISE AUX NORMES : ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE DE L'EGLISE demande
de subvention au Conseil Départemental
6 — Délibération n° 2019/414
OBJET : MISE AUX NORMES : ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE DE L'EGLISE demande
de subvention DETR
7 — Délibération n° 2019/415
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8 — DM n° 2019/416
OBJET : mouvement de crédit en Investissement
9 — Délibération n° 2019/417
OBJET : MISE AUX NORMES : ECLAIRAGE ET CHAUFFAGE DE L'EGLISE
10 - Délibération n° 2019/418
OBJET : Aménagement d’un ilot franchissable rue Louis Augueux à l’entrée de la commune
11 -— Délibération n° 2019/419
OBJET : Aménagement d’un ilot franchissable rue Louis Augueux à l’entrée de la commune Divers : Néant
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45
Ont signé au Registre des Délibérations les membres présents
Pour extrait conforme au registre des Délibérations de la Commune de Brasseuse, le 14/11/2019