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Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Retiers.
Lien du pdf (Convocation - 1. convocation conseil municipal du 13 mai 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
RETIERS, le 07 mai 2024
Retiers_
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le :
Lundi 13 mai 2024 à 20h30
1°" étage de la Mairie de Retiers — 19 rue Georges Clémenceau
et vous prie de bien vouloir y participer.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Thierry RESTIF
ORDRE DU JOUR:
Approbation du procès-verbal de la réunion du 08 avril 2024
Finances locales
2024-48 — Budget annexe Assainissement - Admission en non-valeur
2024-49 - Garantie d'emprunt SCCV Les Naturiales
Urbanisme :
2024-50 — Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
2024-51 — Lotissement Pavie — Levée de servitudes sur les parcelles AD 804, 813, 817, 820, 837
et 842
2024-52 — Lotissement Les Hameaux de la Gérardais — Autorisation du Maire à déposer un permis d'aménager
Commande publique
2024-53 - Marché de réhabilitation de l’ancien bureau de poste en épicerie sociale — Modification du CCAP de travaux pour erreur matérielle
2024-54 - Marché de réhabilitation de l’ancien bureau de poste en épicerie sociale — Modifications —
Avenants de transfert
2024-55 - Marché de réhabilitation de l’ancien bureau de poste en épicerie sociale —- Modifications —
travaux en plus et moins-value
2024-56 - Rénovation énergétique de l’école primaire Mahé — Modification du CCAP de travaux
pour erreur matérielle (relance du marché)
2024-57 - Aménagement du lotissement Les Hameaux de la Gérardais /Lotissement du Sabot Doré
— Approbation dossier PRO et DCE Domaine et Patrimoine :
2024-58 — Lotissement les Hameaux de la Gérardais — SDE35 — Opération d'éclairage public - Validation de l'APS et lancement de l'étude détaillée
2024-59 - Lotissement les Hameaux de la Gérardais — Approbation des travaux de réseau d’eau
potable phase 1
2024-60 — EPF Bretagne — Convention d'actions foncières secteur Auguste Pavie — Avenant n°2
2024-61 -— Lotissement Pavie — Vente du lot E à la SCCV Les Naturiales
Fonction publique territoriale :
2024-62 — Convention de mise à disposition du service technique de la commune de Retiers au
profit de Roche aux Fées Communauté pour assurer les petits travaux au sein de la médiathèque
2024-63 — Convention de mise à disposition du service technique de la commune de Retiers au
profit de Roche aux Fées Communauté pour assurer des travaux de maintenance bâtiment
Compte-rendu des décisions prises par délégation
Questions diverses