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Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 18 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Contamines-Montjoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 18 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
TR:
COMMUNE
DE
;
dE
LES
CONTAMINES-MONTIJOIE
un
Le
12/12/2025
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à
la
Mairie,
Salle
consulaire,
LE
JEUDI
18
DECEMBRE
2025
à
20h00.
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
27
NOVEMBRE
2025
2.
DECISIONS
3.
AFFAIRES
GENERALES
3.1
Approbation
des
conventions
tripartites
relatives
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(PDIPR)
-
Boucles
du
Col
du
Joly
VTT
et
de
l’Aiguille
Croche
3.2
Approbation
de
la
convention
partenariale
d'objectif
entre
la
commune
et
le
CAUE
et
du
contrat
d'architecte
conseil
entre
la
commune
et
la
société
Studio
Shibumi
3.3
Lancement
d'un
appel
à
manifestation
d'intérêt
pour
la
réalisation
d'un
programme
de
logements
mixtes
au
hameau
de
la
Favière
3.4
Approbation
du
modificatif
du
cahier
des
charges
du
lotissement
Gruz
3.5Projet
d'aménagement
«
Centre
village
>»
-
Approbation
de
la
Convention
d'aménagement
touristique
«
Loi
montagne
»
à
conclure
entre
la
commune
et
l'opérateur
Mont-Blanc
Collection
4.
FINANCES
4.1
Cession
et
sortie
d'inventaire
d'un
véhicule
4.2
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
de
l'exercice
précédent
4.3
Subvention
d'équilibre
2026
partielle
au
budget
annexe
«
transport
public
de
personnes
»
4.4
Subvention
partielle
de
fonctionnement
à
l’Epic
les
Contamines
Tourisme
5.
RESSOURCES
HUMAINES
5.1
Autorisation
donnée
au
maire
de
signer
un
avenant
rétroactif
au
contrat
d’un
agent
contractuel
saisonnier
portant
revalorisation
du
traitement
indiciaire
à
compter
du
1°
janvier
2024 6.
FONCIER
6.1
Approbation
de
l'avenant
à
la
promesse
de
bail
emphytéotique
administratif
du
11/01/2024
6.2
Approbation
de
l'acte
à
recevoir
par
Mme
Amelie
Lecomte,
notaire
à
Marignier,
contenant
échange
et
constitution
de
servitudes
avec
EDF
Le
maire,
François
BARBIER