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Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Jussac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 21mars2026 APPROUVé en CM 10avril2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-Verbal de séance Conseil Municipal du samedi 21 mars 2026 à 10h00.
Séance ouverte à 10h04.
Pour rappel, les élections municipales ont eu lieu le dimanche 15 mars 2026, cette séance est dédiée à l'installation
du nouveau Conseil Municipal.
Monsieur Alain FAVRAUD, Maire sortant étant aussi le Doyen de l’assemblée, il va donc présider la séance.
Il constate oralement qu’il y a :
- 15 présents : Alain FAVRAUD, Eléonore BEAUBREUIL, Didier CHARPENTIER, Béthy LECOEUR, Gérard BÂCLE,
Sophie GRANGER, Kévin BERTIN, Muriel DEPIERREFIXE, François FAVRAUD, Nadine DECOUTY, Jean-Philippe
BUCHET, Aurélie WAMBRE, Sylvain DUBEST, Christine BESSE et Adrien REBAI.
- aucun absent
Secrétaire de la séance : Gérard BÂCLE élu à l’unanimité.
e Election du Maire
> Monsieur Alain FAVRAUD, Doyen de l'assemblée rappelle les modalités d'élection du Maire au sein des
conseillers municipaux nouvellement installés. Il s’agit d’une élection au scrutin secret à la majorité absolue
sur 2 tours, puis à la majorité relative s’il y a nécessité d’un 3°" tour.
Il fait un appel à candidature et constate sa propre candidature à l'élection du Maire. Pas d’autre proposition.
Il invite donc chaque conseiller municipal à passer au vote à bulletin secret.
Les assesseurs désignés (les 2 élus les plus jeunes de l’assemblée) procèdent au dépouillement et le Doyen
constate 15 votants, O nuls et O blancs. La majorité absolue est fixée à 8 voix.
Monsieur Alain FAVRAUD ayant obtenu 15 voix, il est proclamé Maire.
e Fixation du nombre d’Adjoints
> Le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints au Maire sans que celui-ci excède 30% de
l'effectif légal du conseil municipal.
L'effectif légal pour Saint Martin de Jussac étant 15, le calcul aboutit au nombre de « 4 ». Il est donc proposé
de créer 4 postes d’adjoint.
Le conseil municipal DECIDE de créer 4 postes d’adjoint.
VOTE = POUR à l'UNANIMITÉ
e Election des Adjoints
> Le Maire rappelle les modalités d'élection des Adjoints au sein des conseillers municipaux. Il s’agit d’une
élection au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel sur 2 tours, puis à la
majorité relative s’il y a nécessité d’un 3° tour.
Il fait un appel à candidature et présente une liste candidate, celle menée par Eléonore BEAUBREUIL. Pas
d'autre proposition.
Il invite donc chaque conseiller municipal à passer au vote à bulletin secret.
Les assesseurs désignés (les 2 élus les plus jeunes de l'assemblée) procèdent au dépouillement et il est
constaté 15 votants, O nuls et O blancs. La majorité absolue est fixée à 8 voix.
La liste menée par Eléonore BEAURBEUIL ayant obtenu 15 voix, soit la majorité absolue, ont été proclamés
adjoint au Maire : Madame Eléonore BEAUBREUIL (1° Adjoint), Monsieur Didier CHARPENTIER (2°"°
Adjoint), Madame Nadine DECOUTY (3*"° Adjoint) et Monsieur Gérard BÂCLE (4*"® Adjoint).
La séance est levée à 10h32.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Gérard BÂCLE LE Alain FAVRA À Rue durant men EP moumloren prasentks en Con Anna col Les lalcua2e. Page 1 sur