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Ordre du Jour - ODJ CM 27112025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27112025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Jeunesse,
SC REPUBLIQUE FRANÇAISE
.| Ville de DEPARTEMENT DE L’HERAULT
:|BOUJAN SUR
LIBRON
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : Jeudi 27 novembre 2025
Heure : 18 h 30
Lieu : Mairie de Boujan sur Libron - Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d'attribution du conseil municipal au maire — article L 2122-22 du CGCT (délibération du conseil
municipal du 25 mai 2020) :
1. Finances locales
Délibération n°51 M57 - Approbation du règlement budgétaire et financier
Délibération n°52 Budget principal 2025 — Décision modificative n°1
2. Fonction publique
Délibération n°53 Protection sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque frais de Santé des agents — Adhésion au
contrat collectif proposé par le CDG34
Délibération n°54 Police municipale — Mise à jour du tableau des effectifs suite à
modification de la durée hebdomadaire de travail — Article L. 542-2
du CGFP
3. Institutions et vie politique
Délibération n°55 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée — Programme Local de l'habitat 2025-2030 - Avis de la commune
Délibération n°56 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée — Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l'assainissement non collectif (SPANC) - Année 2024
Délibération n°57 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée — Convention d'entretien des bassins de rétention et des fossés dans le cadre de
la compétences eaux pluviales urbaines
Délibération n°58 Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée — Convention de financement des investissements sur les réseaux et ouvrages
d'eaux pluviales séparatifs
4. Autres domaines de compétences
Délibération n°59 Renouvellement de l'opération communale de ravalement des façades et des clôtures donnant sur la voie publique dans un
périmètre déterminé — Modalités de l'aide financière communale
Boujan sur Libron, le 21 novembre 2025.
Û Hôtel de Ville - 12, rue de la Mairie - BP 49 - 34761 BOUJAI NS BRON Cedex Téléphone : 04-67-09-26-40 - Fax : 04-67-31-57-57 - Email : accueil Cboujansurlibron.com
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