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Ordre du Jour - ODJ CM 11042024
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11042024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Justice et droit,
. REPUBLIQUE FRANÇAISE
Ville de DEPARTEMENT DE L’HERAULT
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : Jeudi 11 avril 2024
Heure : 18 h 30
Lieu : Mairie de Boujan sur Libron - Salle du Conseil Municipal
Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 13 mars 2024
ORDRE DU JOUR
0. Compte rendu des décisions du maire prises dans le cadre des délégations d'attribution du conseil municipal au maire — article L 2122-22 du CGCT (délibération du conseil municipal du 25 mai 2020)
1. Finances locales
Délibération n°: 17/7.2.1 Fixation des taux d'imposition directe locale 2024
2. Urbanisme
Délibération n°: 18/2.1.2 Procédure de 1ère déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme pour la création d’une zone
de biodiversité : modalités de la concertation
3. Domaine et patrimoine
Délibération n°: 19 / 3.1 Autorisation donnée à M. le Maire de signer les documents relatifs à l’acquisition des parcelles de terrain cadastrées section AO n°108
et n°109
Délibération n°: 20 / 3.5 Dénomination de l'Espace Michèle DOMENECH Délibération n°: 21/3.5.2 Féria du Novillo - Convention d'occupation du domaine public et de ses dépendances — Autorisation de signature
4. Fonction publique
Délibération n°: 22/4.5.4 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault _ Protection sociale complémentaire —- Convention de participation
pour la couverture du risque prévoyance des agents territoriaux
Délibération n° 23 / 4.2.3 Service animation - Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire
d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire - Article L.
332-14 du code général de la fonction publique
Délibération n° 24 / 4.2.3 Service animation - Création d’un poste de « Parcours Emploi Compétences » (CUI / PEC)
5. Domaines de compétences par thème
Délibération n°: 25 / 8.1 Participation aux frais de scolarité — Ecoles privées sous contrat dispensant un enseignement de langue régionale
Hôtel de Ville - 12, rue de la Mairie - BP 49 - 34761 BOUJAN SUR LIBRON Cedex Téléphone : 04-67-09-26-40 - Fax : 04-67-31-57-57 - Email : accueil@boujansurlibron.com Site Internet : www.boujansurlibron.com Délibération n°: 26/8.2.5 Caisse d'allocations familiales de l'Hérault : conventions d'objectifs et de financement - Accueils de loisirs périscolaire et extrascolaire
— Autorisation de signature
Délibération n° 27/8.8.4 Animation de la charte « je ne gaspille pas l’eau » - Convention de coopération
Boujan sur Libron, le 5 avril 2024.
Le Maire,
Gérard ABELLA.
P.S. : En cas d'absence au conseil municipal, merci d'en informer au plus tôt le secrétariat et de retourner le pouvoir dûment rempli. Hôtel de Ville - 12, rue de la Mairie - 34760 BOUJAN SUR LIBRON Téléphone : 04-67-09-26-40 - Fax : 04-67-31-57-57 - Email : mairie.boujan@club-internet.fr Site Internet : www.boujansurlibron.com