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Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 JUIN 2025
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 18 JUIN 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Acobe mmeenises pubs AFFICHE EN MAIRIE LE 18 JUIN 2025 et ressources internes
Service Gestion des Assemblées
Affaire suivie par Véronique BLOTTIAUX
Réf : VB/BB SEANCE DU MERCREDI 18 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 18 juin, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et
sur convocation en date du 12 juin 2025.
Etaient présents: MM. ROBERT, HANON, MAZURE, GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDIJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M.
DESOUTTER, Mmes CHOCHOI, MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, M. DAUBRESSE, Mmes BARBAUT, MASSET, MM. HOJNATZKI, LEFEBVRE, Mmes GLEMBA, BRAËT, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, MM. NYCZ, CLAVET.
Etaient excusés : Mme AIT CHIKHEBBIH ayant donné pouvoir à Mme LEFEBVRE, Mme
BOURDON ayant donné pouvoir à Mme CORRE, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M.
BOUKERCHA, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. PACH ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. WATTIER n'ayant pas donné pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné pouvoir.
Etaient absents : M. DESMARETZ, Mmes LEROY, LAUWERS, DAVID.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément àl'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Madame NION, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général
des collectivités territoriales, a été désignée à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2025
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION POUR LA SOLIDARITE ACTIVE (Suite à un vote à mains levées, Madame Yvette MAZEREUW est désignée à l‘unanimité pour représenter la ville au sein du Conseil d'Administration de l'Association Pour la Solidarité Active)
3 — REGLEMENT INTERIEUR DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL — MODIFICATIONS
(Adoptée)
4 - ADMINISTRATION GENERALE - NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN — ACCORD LOCAL (Adoptée)
5 - CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES -— GESTION DE LA COMMUNE DE LENS EXERCICE 2018 ET SUIVANTS - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES - DEBAT (Présentée)
6 - ATTRACTIVITE DE LA VILLE - FESTIVAL SAINTE BARBE 2025 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE (Adoptée)
7 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE — REVISION CONTRACTUELLE DES TARIFS - MARCHES D'APPROVISIONNEMENT - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (Adoptée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
8 - PROLONGEMENT DE LA RUE MAURICE CARTON - DENOMINATION (Adoptée)
9 — DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE PARKINGS SUR LE DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS REELS (Adoptée) 10 — DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT D'UNE SALLE DE RECEPTION - CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DU PARKING SITUE 9 RUE DE L'ARTISANAT A LENS (Adoptée)
11 - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT D'UNE SALLE DE RECEPTION - CESSION PAR LA VILLE AU PROFIT DE LA SOCIETE J-S (Adoptée)
12 - ATTRACTIVITE DE LA VILLE - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE — CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AI NUMERO 806 (Adoptée)
13 - ATTRACTIVITE DE LA VILLE - CONSTRUCTION D'UNE RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE - REITERATION DE CESSION PAR LA VILLE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN (Adoptée)
14 — ATTRACTIVITE DE LA VILLE - ZAC CENTRALITE - MODIFICATION DE LA DEFINITION DES MODALITES FINANCIERES ET PATRIMONIALES DU TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS LIEVIN (Adoptée)
15 - LUTTE CONTRE LE LOGEMENT INDIGNE - ADHESION AU SERVICE COMMUN « PERMIS DE LOUER » DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN (Adoptée)
16 - CADRE DE VIE - RENFORCEMENT DES RESEAUX - CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS (Adoptée)
17 - RENOUVELLEMENT URBAIN -— CITE 12/14 - DEMOCRATIE PARTICIPATIVE - DENOMINATION DU PARC NORD (Adoptée)
18 — RENOUVELLEMENT URBAIN — CITE 12/14 - REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MACE - AUTORISATION DE DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE (Adoptée)
19 — RENOUVELLEMENT URBAIN - CITE 4 - 2EME TRANCHE DU PARC URBAIN - CONVENTION D'ACQUISITION DU FONCIER A L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER (Adoptée)
20 - CITE 4 - DENOMINATION DU PARC URBAIN (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
21 - REUSSITE EDUCATIVE - ELEVES DE CM2 - SORTIE ANNUELLE DANS UN PARC A THEME - ANNEE SCOLAIRE 2025 (Adoptée)
22 - PROJET GLOBAL DE SANTE — GUIDES PEDAGOGIQUES GRATUITS AUX FUTURS ET JEUNES PARENTS — CONVENTION DE PARTENARIAT (Adoptée)
Page 2 sur 3 23 - POLITIQUE CULTURELLE - MEDIATHEQUE ROBERT COUSIN - CHARTE DES COLLECTIONS
(Adoptée)
24 - POLITIQUE SPORTIVE — SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES — ANNEE 2025
(Adoptée)
25 - POLITIQUE DE LA VILLE - DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE — RAPPORT CONCERNANT LES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN - EXERCICE 2024 (Présentée)
26 - REUSSITE EDUCATIVE - GENERALISATION DES CLASSES DE DECOUVERTE - TARIFICATION DE LA PARTICIPATION DES FAMILLES — ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 (Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
27 - RESSOURCES HUMAINES - FORMATION DES ELUS (Présentée)
28 - RESSOURCES HUMAINES — AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — REVISION DES DISPOSITIONS DU REGLEMENT INTERIEUR (Adoptée)
29 - RESSOURCES HUMAINES - AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL — MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL - CRITERES ET MODALITES D'EXERCICE (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
30 - FINANCES — APUREMENT DES COMPTES PROVISOIRES DU COMPTABLE PUBLIC — TRANSFERT DES RECETTES DANS LE COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE (Adoptée)
31 - FINANCES - TITRES DE RECETTES IRRECOUVRABLES À ADMETTRE EN NON-VALEUR OU COMME CREANCES ETEINTES (Adoptée)
32 - FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2025 (Adoptée)
33 - FINANCES - SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES — ANNEE 2025 (Adoptée)
34 - MOTION DES SYNDICATS DE MINEURS CGT, CFDT, CFTC, CFE-CGC POUR L'ELABORATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIF ET DE GESTION 2025-2028 ENTRE LE MINISTERE DE LA SANTE ET CANSSM-FILIERIS (Adoptée)
35 - QUESTIONS ORALES
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