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Déliberation - Liste DES Deliberations Approuvees 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Approuvees 2)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
PROCES VERBAL
. DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL vile delens
Sylvain ROBERT Mare de Lens SEANCE DU MARDI 28 AVRIL 2026
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin EE —
L'an deux mille vingt-six, le mardi 28 avril, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 21 avril 2026, envoyée le 22 avril 2026.
Etaient présents : M. ROBERT, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme KAUFMANN, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme DEGOUVE, M. OUDJANI, Mme DAVID, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes BARBAUT, NION, M. NYCZ, Mmes ROPERTO, GLEMBA, M. LANNOY, Mmes BRAET, DUPUIS, MM. COURCOL, BILLEBAULT, LOURDEL, Mmes PETERSEN, ESSAIDI M. DE SCHEPPER, Mmes COROENNE, LAUWERS, ZAVODSKI, MM. PONTHIEU, CLAVET, Mme MAY, MM. AUDANT, OZOG.
Etaient excusés :
M. HANON ayant donné pouvoir à Mme MEPHU NGUIFO, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme LAGNIEZ ayant donné pouvoir à M. CECAK, M. WATTIER ayant donné pouvoir à M. ROBERT.
Etait absent : /
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Monsieur Jordan LOURDEL, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire, fonctions qu'il a acceptées.
Page 1|146 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ASSOCIATIONS LOCALES (Adoptée)
M. Serge DE SCHEPPER, Mme Isabelle COROENNE, Mme Frédérique LAUWERS, Mme Virginie ZAVODSKI, M. Jonathan PONTHIEU, M. Bruno CLAVET, Mme Marie MAY, M. Alexis AUDANT et M. Maxime OZOG) ne prennent pas part au vote.
3 — ADMINISTRATION GENERALE - UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE — REGLEMENT INTERIEUR (Adoptée)
4 - STATIONNEMENT REGULE — RAPPORT ANNUEL 2025 PORTANT SUR LES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO) (Présentée)
DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
5 - CITE DU 12/14 - RENOVATION DU QUARTIER - ACQUISITION DE PARCELLES (Adoptée)
M. Jean-François CECAK ne prend pas part au débat ni au vote.
6 - PROGRAMME D'AMELIORATION DE L'HABITAT — RENOUVELLEMENT URBAIN CŒURS DE VILLE LENS, LIEVIN ET HARNES — CONVENTION OPERATION — AVENANT N°2 (Adoptée)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
7 - CADRE DE VIE - REDUCTION DES DECHETS DES PRODUITS DU TABAC DANS L'ESPACE PUBLIC - PARTENARIAT AVEC L'ECO-ORGANISME ALCOME (Adoptée)
8 - CADRE DE VIE - DEVELOPPEMENT DE JARDINS PARTAGES ET REALISATION D'ANIMATIONS PEDAGOGIQUES - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION AJONC (Adoptée)
Page 1 sur 3 9 - CADRE DE VIE — INTEGRATION AU GROUPEMENT PORTE PAR LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS (Adoptée)
10 — CITE 9 - AMENAGEMENT ECOLOGIQUE - CONVENTION AVEC DEUX ASSOCIATIONS ET L'EDUCATION NATIONALE (Adoptée)
11 — ENVIRONNEMENT ET BIODIVERSITE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION NORD
NATURE CHICO MENDES (Adoptée)
12 - CADRE DE VIE ET ACCESSIBILITE — CITE MONTGRE - DEMANDE DE SUBVENTION -
CREATION D'UNE AIRE DE JEUX INCLUSIVE (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE — REUSSITE ET SOLIDARITE - PROJET SOCIAL
13 — REUSSITE EDUCATIVE — RESTAURATION SCOLAIRE — REGLEMENT INTERIEUR
(Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
14 - RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EMPLOIS (Adoptée)
15 - RESSOURCES HUMAINES — TABLEAU DES EFFECTIFS - REFONTE (Adoptée)
16 - RESSOURCES HUMAINES — AVANCEMENTS DE GRADE INTERVENUS DANS LES TROIS ANNEES PRECEDANT LA MISE A LA RETRAITE (Adoptée)
17 - RESSOURCES HUMAINES — COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CATEGORIES A, B ET C COMMUNES A LA VILLE ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LENS
— FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS (Adoptée)
18 - RESSOURCES HUMAINES — COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN A LA VILLE ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LENS — FIXATION DU NOMBRE DE
REPRESENTANTS (Adoptée)
19 - RESSOURCES HUMAINES - FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE
SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL — FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS ET DIVERSES DISPOSITIONS (Adoptée)
Page 2 sur 3 20 - RESSOURCES HUMAINES — COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE COMMUNE A LA VILLE ET AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LENS - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS (Adoptée)
21 - RESSOURCES HUMAINES - FORMATION DES ELUS (Adoptée)
22 - RESSOURCES HUMAINES - TAUX DE PROMOTION APPLICABLE AU PERSONNEL (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
23 — FINANCES - DEPENSES POUVANT ETRE PAYEES SANS ORDONNANCEMENT PREALABLE OU AVANT SERVICE FAIT (Adoptée)
24 - ATTRACTIVITE COMMERCIALE — UNIONS COMMERCIALES LOCALES « FESTI LENS », « SHOP IN LENS » ET « OFFICE MUNICIPAL DU COMMERCE » - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (Adoptée)
M. Sébastien LANNOY ne prend pas part au débat ni au vote.
25 — FINANCES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 (Adoptée)
26 — POUVOIR D'ACHAT - FINANCES - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DE FISCALITE DIRECTE LOCALE - ANNEE 2026 (Adoptée)
27 — POUVOIR D'ACHAT - RESTAURATION SCOLAIRE - NOUVELLE TARIFICATION A PARTIR DE L'ANNEE SCOLAIRE 2026-2027 (Adoptée)
28- QUESTIONS ORALES
- Une question orale de Monsieur OZOG Maxime sur le taux de participation des élections.
-__ Une motion du groupe « Ensemble, sauvons Lens ! » - « demande de suspension temporaire du stationnement payant en centre-ville. »
æ _ Vœu amendé par le Groupe Majoritaire
M. Serge DE SCHEPPER, Mme Isabelle COROENNE, Mme Frédérique LAUWERS, Mme Virginie ZAVODSKI, M. Jonathan PONTHIEU, M. Bruno CLAVET, Mme Marie MAY, M. Alexis AUDANT et M. Maxime OZOG ne prennent pas part au vote.
© Adoptée à l'unanimité après que le Conseil Municipal en eut délibéré.
La séance est levée à 15H20.
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