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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 12 avril
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal 12 avril)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
MAIRIE
DE
LA PENNE SUR
HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
À l'Hôtel de Ville en salle du conseil.
Vendredi 12 avril 2024 Affiché jeudi 4 avril 2024
ORDRE
DU
JOUR
Session Ordinaire FINANCES
e Délibération N°1-12042024 Approbation du compte de gestion du receveur de la commune exercice 2023 e Délibération N°2-12042024 Approbation du compte administratif de la commune exercice 2023 e Délibération N°3-12042024
Affectation de résultat de clôture de l'exercice 2023 + Délibération N°4-12042024 Budget primitif de la commune 2024 e Délibération N°5-12042024 Dotation au CCAS e Délibération N°6-12042024
Subvention au COSe Délibération N°7-12042024 Subventions aux associations Délibération N°8-12042024 Modification
de
la
Délibération
n°7-26032023
concernant
la
Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure pour l’année 2024.
RESSOURCES HUMAINES
Délibération N°9-12042024 Modification du Règlement intérieur de la délibération N°1 de la séance du 08 novembre 2021. e
Délibération N°10-12042024 Organisation du Temps de Travail +
Délibération
N°11-12042024
Les modalités d'exercice du Travail à Temps Partiel
e
Délibération N°12-12042024 Régime indemnitaire de la filière police e
Délibération N°13-12042024 Modification du tableau des effectifs
e
Délibération
N°14-12042024
Protection sociale complémentaire
e
Délibération
N°15-12042024
Remboursement aux agents des aides accordées par le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique)
14, Bd de la Gare —- 13713 La PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
85-04 91 88 44 00 -
À (Mairie) 04 91 36 09 26-
À
(Services Techniques) 04 91 35 80 96URBANISME
e
Délibération N°16-12042024 Modification de la Délibération N° 15-04122023 : Garantie communale Prêt Foncier
CULTURE
e
Délibération N°17-12042024 Remboursement de la participation familiale e
Délibération
N°18-12042024
Demande de subvention dans le cadre du dispositif « Aide aux communes » proposé par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
Le Maire, Nicolas BAZZUCCHI
14, Bd de la Gare — 13713 La PENNE-SUR-HUVEAUNE CEDEX
#5
- 04 91 88 44 00 - & (Mairie) 04 91 36 09 26- & (Services Techniques) 04 91 35 80 96