Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance 6
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB03 Secrétaire de séance
Conseil Municipal - DB01 220326 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Union Européenne,
SEINE MARITIME
COMMUNE DE DIEPPE
ASSIETTE DIEPPOISE
Délibération n° 1
Désignation du secrétaire de séance
Nombre d'administrateurs en exercice : 9
Nombre de présents : 7
Nombre de votants : 8
Nombre de procurations : 1
L'an Deux Mille Vingt-cinq, le 6 juin à 10 heures 30, le Conseil d'Administration légalement convoqué le 23 mai, s’est réuni dans les locaux de la régie de restauration, l’Assiette Dieppoise », parc Euro-Channel, 44 rue Louis Blériot à Neuville-lès-Dieppe, sous la présidence de M. Florent BUSSY
Etaient présents :
M. Florent BUSSY, Président,
Mme Annette ROUSSEL, vice-présidente
Mme Patricia RIDEL
Mme Marie-Luce BUICHE
Mme Emmanuelle CARU-CHARRETON
Mme Eveline DUPUIS
Mme Maïna TOULGOAT
Etaient excusées :
Mme Alicia ARENT
Mme Claudia FISSASEGOLA
Pouvoir a été donné par Mme Alicia ARENT à Mme Maïna TOULGOAT
Secrétaire de séance : Mme Eveline DUPUIS
Assistaient à la séance :
M. Patrice LEBLOND, Directeur de la Régie
Mme Alice DIBIE – DGAS – pôle services à la population et cohésion sociale Mme Emilie VALLOIS – assistante pôle services à la population et cohésion sociale
----------------------------- Le Conseil d’Administration, à l’unanimité, décide de procéder par un vote à main levée pour désigner son secrétaire de séance.
Mme Eveline DUPUIS est désignée à l’unanimité pour exercer cette fonction.
Pour extrait conforme,
Le Président :
Florent BUSSY
Acte certifié exécutoire en application
de la loi du 2 mars 1982
Réception en Préfecture :
Publication :
Notification :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire. Le Tribunal peut être saisi par courrier ou par l'application télérecours citoyens, accessible sur le site www.telerecours.fr
13/06/2025