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Conseil Municipal - DB01 220326 Secrétaire de séance
Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance 6
Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - AD DB01 Secrétaire de séance 6)
Thèmes du document : Justice et droit, Sociétal, Union Européenne,
SEINE MARITIME
COMMUNE DE DIEPPE
ASSIETTE DIEPPOISE
Délibération n° 1
Désignation du secrétaire de séance
Nombre d'administrateurs en exercice : 9
Nombre de présents : 5
Nombre de votants : 5
Nombre de procurations : /
L'an Deux Mille Vingt-six, le 12 mars à 9 heures, le Conseil d'Administration légalement convoqué le 5 mars 2026, s’est réuni dans les locaux de la régie de restauration, l’Assiette Dieppoise », parc Euro-Channel, 44 rue Louis Blériot à Neuville-lès-Dieppe, sous la présidence de M. Florent BUSSY
Etaient présents :
M. Florent BUSSY, Président,
Mme Annette ROUSSEL, vice-présidente
Mme Patricia RIDEL
Mme Marie-Luce BUICHE
Mme Eveline DUPUIS
Etaient excusées :
Mme Emmanuelle CARU-CHARRETON
Mme Maïna TOULGOAT
Mme Alicia ARENT
Mme Claudia FISSASEGOLA
Secrétaire de séance : Mme Annette ROUSSEL
Assistaient à la séance :
M. Patrice LEBLOND, Directeur de la Régie
Mme Alice DIBIE – DGAS – pôle services à la population et cohésion sociale Mme Dany BRICHET – Assistante de gestion financière et administrative
----------------------------- Le Conseil d’Administration, à l’unanimité, décide de procéder par un vote à main levée pour désigner son secrétaire de séance.
Mme Annette ROUSSEL est désignée à l’unanimité pour exercer cette fonction.
Pour extrait conforme,
Le Président :
Florent BUSSY
Acte certifié exécutoire en application
de la loi du 2 mars 1982
Réception en Préfecture :
Publication :
Notification :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire. Le Tribunal peut être saisi par courrier ou par l'application télérecours citoyens, accessible sur le site www.telerecours.fr
13/03/2026