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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C32 03 2023)
Thèmes du document : Sport, Éducation, Mode, textile et habillement,
C- 32-03-2023
Votants : 78
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 21 mars 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 27 mars 2023
SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES, LA CAN ET LE COLLÈGE JEAN ZAY POUR L'UTILISATION DU STADE DU COMPLEXE SPORTIF DE LA VENISE VERTE DANS LE CADRE DE LA PRATIQUE DE L’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (EPS)
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne- Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Elmano MARTINS, Jean-Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, François BONNET à Clément COHEN, Christelle CHASSAGNE à Thibault HEBRARD, Olivier D'ARAUJO à Philippe LEYSSENE, Jean-Pierre DIGET à Claude BOISSON, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, Lucien-Jean LAHOUSSE à Anne-Lydie LARRIBAU, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Franck PORTZ à Jacques BILLY, Florent SIMMONET à Romain DUPEYROU, Mélina TACHE à Noélie FERREIRA.
Titulaires absentes :
Annick BAMBERGER, Patricia DOUEZ.
Titulaires absents excusés :
Alain LIAIGRE, Marcel MOINARD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 32-03-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 27 MARS 2023
SPORTS - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES, LA CAN ET LE COLLÈGE JEAN ZAY POUR L'UTILISATION DU STADE DU COMPLEXE SPORTIF DE LA VENISE VERTE DANS LE CADRE DE LA PRATIQUE DE L’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE (EPS)
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Les élèves du Collège Jean Zay à Niort, utilisent nos équipements sportifs, dans le cadre de la pratique de l’éducation physique et sportive durant le temps scolaire.
Dès lors, il est proposé de conclure, avec le Département des Deux-Sèvres et le collège Jean Zay, une convention de partenariat pour définir les conditions de participation aux frais d’utilisation du stade de la Venise Verte, mis à la disposition des collégiens pour la pratique de l’éducation physique et sportive.
Cette convention tripartite est conclue à compter du 1er septembre 2021 pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction une fois.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve la convention tripartite avec le Département des Deux-Sèvres et le Collège Jean Zay pour l’utilisation du stade du complexe de la Venise Verte dans le cadre de la pratique de l’éducation physique et sportive,
- Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer ladite convention.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué