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Déliberation - lib 01 30012026 04 R novation R sidence Hauts de la Drayre Avenants march s de travaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 01 30012026 04 R novation R sidence Hauts de la Drayre Avenants march s de travaux)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
Publié le 05/02/2026 ET
ID : 038-213805278-20260130-01_30012026_04-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le trente janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
MAI RI E Date de la convocation : 26 janvier 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET,
Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina NOMBRE DE
CONSEILLERS SAVIOUX
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11 Absents : Jacques JOUANS et Nadine VERNEY PRESENTS : 9
a : e Pouvoir : Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET
ABSTENTION: 1 tai s £ ; CONTRE : x Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°01-30012026-04 : Rénovation de la Résidence de tourisme « Les Hauts de
la Drayre » : Avenants aux marchés de travaux
Par délibérations des 5 et 22 avril 2024, 10 juin 2024 et 05 juillet 2024, le Conseil municipal a décidé d'attribuer les marchés pour la réalisation des travaux de Rénovation et requalification de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » à Vaujany.
Comme souvent à l'occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. Il apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou complémentaires. Ces décisions sont formalisées par voie d'avenants. ‘
Ainsi, par délibération du 20 novembre 2024, le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2 « Démolition curage / Installation de chantier — Maçonnerie / Revêtements de façade ITE / Flocage / Revêtements de façade pierre » et n°4 « Charpente Couverture Bardage Zinguerie / Lasure sur ouvrages bois extérieurs ».
Par délibération du 14 mars 2025, le Conseil municipal a également décidé de valider un avenant n°2 au marché de travaux pour le lot n°2 « Démolition curage / Installation de chantier - Maçonnerie / Revêtements de façade ITE / Flocage / Revêtements de façade pierre ».
Par délibération du 19 mai 2025, le Conseil municipal a décidé de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°8 « Menuiseries intérieures » et n°15 « Électricité CFO-CFA ».
Par délibération du 11 juillet 2025, le Conseil municipal a décidé de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2 « Démolition curage / Installation de chantier - Maçonnerie / Revêtements de façade ITE / Flocage / Revêtements de façade pierre », n°8 « Menuiseries intérieures » et n°16 « Chauffage / Ventilation / Plomberie sanitaire ».
Par délibération du 25 août 2025, le Conseil municipal a décidé de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°2 « Démolition curage / Installation de chantier —- Maçonnerie / Revêtements
de façade ITE / Flocage / Revêtements de façade pierre », n°4 « Charpente Couverture Bardage Zinguerie / Lasure sur ouvrages bois extérieurs », n°8 « Menuiseries intérieures » et n °15 « Électricité CFO-CFA ».
Par délibération du 15 décembre 2025, le Conseil municipal a décidé de valider des avenants aux marchés de travaux pour les lots n°3 « Échafaudage », n°4 « Charpente Couverture Bardage Zinguerie Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026 EF
Publié le 05/02/2026
ID : 038-213805278-20260130-01_30012026_04-DE
/ Lasure sur ouvrages bois extérieurs », n°8 « Menuiseries intérieures », n°12 « Cuisine et autres équipements », n°14 « Ascenseurs » et n°15 « Électricité CFO-CFA ».
Conformément aux dispositions de l'article R.2194-8 du Code de la commande publique (modification de faible montant inférieure à 15% du montant du marché initial), la Commune de Vaujany souhaite à présent entériner par voie d'avenants la réalisation des travaux supplémentaires ou modificatifs suivants :
- Avenant n°5 au marché pour le lot n°8 « Menuiseries intérieures » d'un montant de 9 548.00 € HT;
- Avenant n°1 au marché pour le lot n°9 « Aménagement skiroom » d'un montant de 560.00 € HT;
- Avenant n°1 au marché pour le lot n°11 « Sols souples - Parquets » d’un montant de 15 560.00 ET.
Les projets d'avenants concernés sont joints à la présente délibération, étant précisé que l'avenant n°1 au marché pour le lot n°11 a été soumis, pour avis, à la Commission d'appel d'offres qui s’est réunie le 30/01/2026 à 18h00.
Après prise en compte de l’ensemble des avenants y compris ceux prévus dans la présente délibération, le montant total des travaux de rénovation des Hauts de la Drayre, tous lots confondus, passe ainsi de 16 483 077.43 € HT à 16 925 886.99 € HT.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à 9 voix pour et 1 abstention (Bruno AVEQUE );
+ Décide de valider les avenants suivants aux marchés de travaux de rénovation et requalification de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » à Vaujany :
o Avenant n°5 au marché pour le lot n°8 « Menuiseries intérieures » passé avec la société L'ART DU BOIS pour un montant de 9 548.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 1 387 731.87 € HT à 1 429 463.87 € HT ;
o Avenant n°1 au marché pour le lot n°9 « Aménagement skiroom » passé avec la société KORALP pour un montant de 560.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 75 000.00 € HT à 75 560.00 € HT ;
o Avenant n°1 au marché pour le lot n°11 « Sols souples - Parquets » passé avec la
société BAILLY pour un montant de 15 560.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 232 943.55 € HT à 248 503.55 € HT.
+ Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l'article 2313 du budget communal 2026 :
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise QT de cette décision, notamment la signature des avenants à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le