Procès Verbal - 2024 06 20 ODJ

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Procès Verbal - 2024 06 20 ODJ Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Martres-de-Veyre. Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 06 20 ODJ)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Banque, Conseil municipal du 20 juin 2024

2024 06 20 ODJ.docx Page 1 sur 1 1

Mairie - 63730 Les Martres de Veyre

C O N S E I L M U N I C I P A L

Jeudi 20 juin 2024

Salle du conseil municipal – 20h30

ORDRE DU JOUR

I- DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

II- APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

III- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2024

IV – DECISIONS DU MAIRE

V – DELIBERATIONS

VI – FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE – ASSURANCES

Rapport n° 1 : attribution du marché de travaux pour la construction d’un nouveau cimetière

Rapport n° 2 : autorisation d’emprunt EDU PRÊT auprès de la banque du territoire

Rapport n° 3 : révision des loyers 2024

Rapport n° 4 : actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) applicables au 1er janvier 2025

Rapport n° 5 : vote des subventions aux associations

Rapport n° 6 : supplément tarifaire pour non-respect des horaires de fermeture de l’accueil périscolaire du soir

Rapport n° 7 : délibération aux fins de signature par l'exécutif de la convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Rapport n° 8 : modalités d’occupation et tarifs de la salle polyvalente « La Loco'Motive »

VII – URBANISME – ENVIRONNEMENT – TRAVAUAX – AFFIARES FONCIERES

Rapport n° 9 : acquisition d’un bien immobilier – parcelle cadastrée AH 1512

Rapport n° 10 : Rapport n° 5 : travaux d’éclairage public - éclairage cheminement au complexe sportif

VIII – PERSONNEL COMMUNAL – RESSOURCES HUMAINES

Rapport n° 11 : délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail

Rapport n° 12 : création de deux emplois permanents

IX – QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES